Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (552)

> Débat (6)

Résultats de votre recherche

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du local commercial de l'opération d'acquisition amélioration comportant 24 logements PLS située 73, rue de Wattignies (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 315-3°]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 543]

Modification du délibéré des délibérations relatives à l'attribution de subventions d'équipement votées en 1998, 1999, 2000 et 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 477]

Subvention à la Fédération Française de Volley Ball (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 77]

Subvention de fonctionnement, pour un projet de spectacle à Paris, à l'association Nonna Sima (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 454]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de peintures dans les écoles maternelles, 5, rue Boy Zelenski et 4, rue Pierre-Bullet (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 204]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Stade Français (16e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 353]

Subvention à l'Association des artistes du 5e. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 405]

Voeu relatif à la modification du P.O.S. 109 à 121, rue de la Haie Coq, 35, rue de la Gare (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 68]

Subvention à l'association "La compagnie du Septentrion" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 429]

Subvention à l'association "ARC 75" (4e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 426]

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 191]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage public du boulevard Ney (entre la porte de Clignancourt et la porte des Poissonniers) (18e). - Approbation des modalités du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente par adjudication publique devant la Chambre des notaires du bien immobilier, 1, rue Littré (6e), dépendant de la succession de M. Jean Victor FISCHER. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVLR 59]

Subvention de fonctionnement de 40 000 F à l'association "Union des Institutions Sociales du 6e arrondissement" (6e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 119]

Subvention à l'association "Jeunes talents" (2e), pour la réalisation de son projet culturel en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 371]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours public et interne d'accès au corps des agents-chefs de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 104]

Conversion en euros de certains montants concernant les aides municipales dans les Opérations programmées d'amélioration de l'habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 291]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 490]

Solde de la participation aux dépenses de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18e), au titre de la saison 2000/2001. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 406]