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Novembre 2001

Conseil Municipal

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Subvention à l'association "Compagnie Résonances" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 394]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) et la Ville de Paris (Préfecture de police) une convention relative à l'attribution d'une subvention pour l'étude de la pollution de l'air dans Paris par le laboratoire central de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PP 80]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 495]

Projet de tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux (13e, 14e, 15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 46]

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 186]

Attribution d'une subvention de 150.000 F (22.867 euros) à la Fédération Nationale des Maîtres Tailleurs de France sise 64 rue Caumartin (9e) à titre de soutien à l'organisation du 29e Congrès Mondial des Maîtres Tailleurs. Mme Lyne COHEN SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 27]

Subvention à l'association dite "J. Presse, Association Nationale de la Presse d'Initiative Jeune" (12e) pour l'organisation de son concours "Scoop en Stock". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 472]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PJEV 88]

Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 141]

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "IMMOBILIERE 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I) et de deux locaux commerciaux situé 29, rue Bergère (9e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 312]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération Française de Judo Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 349]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société "Le Richemont" des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la création d'une résidence sociale d'environ 38 logements de type PLA-I, dans l'immeuble communal situé 29, passage de Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 294]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens des services culturels - spécialité surveillance et accueil - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 115]

Subvention à l'association "Confluences" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 330]

Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement au Comité de Paris de la Ligue Nationale contre le Cancer au titre de la convention conclue le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 139]

Subvention annuelle de fonctionnement à l'Association Sportive de la Poste et de France Télécom de Paris - ASPTT de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 259]

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 520]

Subvention au Club Nautique et Sportif de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 163]

Passage à l'Euro - Modification des tarifs du stationnement payant sur voie publique. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 101]