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Novembre 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (552)

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Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme du concours interne d'entrée à l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 136]

Subvention au Stade Français - section handisport (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 399]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux d'aménagement et de modernisation aux écoles élémentaires 12, impasse Guéménée, 15, rue Neuve-Saint-Pierre et à l'école maternelle 40, rue des Archives (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 322]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 5e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 204]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du 3e étage sur rue à l'école élémentaire 5, rue Jean Bouton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 347]

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. MM. Christian SAUTTER et Christophe CARESCHE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PP 75]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'Association amicale pour l'animation culturelle du 8e (3.A.C.8), pour la gestion du centre d'animation Beaujon, 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 372]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité maintenance de la voie publique - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 141]

Subventions aux associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 234]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 454]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des 96 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 139, rue de l'Ouest (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 315-4°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 7 logements PLUS et 10 logements PLS située 70, rue Gutenberg (15e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-13°]

Subvention d'équipement à l'association "Espace Arts Lebaudy" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 560]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé pour la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en ordre de marche d'un ordinateur de type "Sun Entreprise Serveur 3500" et de son système d'exploitation "Solaris" ou équivalent. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 398]

Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération d'acquisition amélioration comportant 142 logements PLUS (dont 103 pour étudiants et apprentis) et 60 logements PLS située 13, rue Gandon (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-1°]

Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 22 logements PLUS dans l'immeuble situé 92, rue des Pyrénées (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 243-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention l'Association "Coopyr Sportif" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 441]

Subvention à Philippe Maillard Productions (9e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 291]

Autorisation à M. le Maire de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Gymnastique. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 343]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal des 88 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 207-211, rue Saint-Charles (15e). MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-11°]