Paris Politiques
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Fixation des modalités d'organisation, de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des chefs désinfecteurs des étuves de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 72]
Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 537]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des jardins des crèches collectives, 43, rue de Picpus et 17, rue de Lamblardie (12e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 335]
Subvention à l'association "Microlithe" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 408]
Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation du mur pignon à l'école élémentaire 11, rue d'Argenteuil (1er) et de modernisation des couvertures à l'école élémentaire 11, rue d'Argenteuil et à l'école polyvalente 28, rue Cambon (1er), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 300]
Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DFAE 118]
Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 3ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 484]
Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 4e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 203]
Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 149]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de parquets à l'annexe de l'école élémentaire Saint-Louis-en-l'Ile, 20, rue Poulletier, et de divers travaux d'amélioration à l'école élémentaire 22, rue de l'Ave-Maria et au groupe scolaire Ave Maria - Fauconnier (4e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 3 marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 323]
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de locaux à l'école maternelle 6, rue Saint Germain l'Auxerrois et à l'école maternelle 27, rue de la Sourdière (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 302]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" (5e) pour l'organisation du 10e festival du film d'exploration "Jules Verne", de son opération "Les écrans Jules Verne". - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 355]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 16, rue Vicq-d'Azir, à l'école élémentaire 34, rue du Faubourg-Saint-Denis et au groupe scolaire 3, rue de Belzunce (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 233]
Versement du premier acompte de la participation aux charges de fonctionnement du centre d'animation René Binet et de l'espace jeunes Charles Hermite (18e), au titre de la saison 2001/2002, à l'association Centre Jeunesse Paris 18e Nord. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 456]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS ILE-DE-FRANCE - CENTRE (sigle : SRP ILE-DE-FRANCE - CENTRE) l'avenant au marché n° 98 64 025 passé avec la société ELECTRO-DISTRIBUTION pour la fourniture de matériels et consommables électriques. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 75]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Profession Sport et Jeunesse" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 409]
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble sis 3, cour Saint-Pierre (17e), permettant de créer 7 logements sociaux de type PLUS. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 93]
Fixation à compter du 1er janvier 2002 du barème des prestations fournies à des tiers par le Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 124]
Fixation à compter du 1er janvier 2002 du tarif des prestations effectuées par le Service des Recherches et d'Ingénierie en Protection Sanitaire (SRIPS). M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 125]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. Cinelba (8e) une convention relative à la rénovation du cinéma "Le Balzac", 1, rue Balzac (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 425]
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