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Novembre 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (552)

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement du programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 7 logements PLUS situé 26, rue Buffault (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 239-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant notamment 39 logements PLUS familiaux et 60 logements PLS située 13, rue Gandon (13e). MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-5°]

Budget collectif du Service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLTI 70]

Subvention à l'association "Place Publique", Marseille (Bouches-du-Rhône). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 414]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 439]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité bâtiments - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Femmes Solidaires" (12e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 552]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 246]

Subvention à une association sportive du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 516]

Subvention à une association sportive du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 225]

Subvention à l'association "Les Cyclos Super Motivés du 13e". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 327]

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 238]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association pour l'éducation thérapeutique et la réadaptation des enfants infirmes moteurs cérébraux" (A.P.E.T.R.E.I.M.C.) (15e) une convention pour les 2 haltes-garderies pour enfants handicapés "Trotte-Lapins" (15e) et "Ram-Dam" (18e). - Subvention exceptionnelle au titre de 2001 pour le fonctionnement de chacune des haltes-garderies. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 111]

Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération d'acquisition amélioration comportant 163 logements PLUS pour étudiants et apprentis et 168 logements PLS située 205-213, boulevard Vincent-Auriol (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-6°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.S. à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal des 6 logements P.L.S. de l'opération d'acquisition amélioration située 31 quai de Valmy (10e). MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions en vue de la réalisation de travaux de surveillance archéologique dans le jardin de la Maison de Balzac, 45, rue Raynouard (16e), l'une relative au déroulement des fouilles avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Service régional de l'archéologie d'Ile-de-France), l'autre financière avec l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 332]

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de l'immeuble municipal, 121-123, rue de Patay (13e) signée le 22 août 2000 entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 220]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la mise en conformité des installations électriques et incendie à la mairie du 20e arrondissement 6, place Gambetta (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 311]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec Mmes Maria GODLEWSKA et Béatrice RAPEAUD dans le cadre des travaux d'extension de la bibliothèque, 20, avenue Parmentier (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 168]

Subvention à l'Office Municipal des Sports du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 489]