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Novembre 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (552)

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Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 7 logements PLUS, 26, rue Buffault (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 239-1°]

Subvention à l'association Scène de Cirque (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 317]

Attribution dans le cadre de la Politique de la ville d'une subvention de fonctionnement à l'association des commerçants de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 12]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 233]

Subventions à des établissements scolaires du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 156]

Subvention compensatrice de loyer dû par l'association "Acidulés et à croquer" pour l'occupation du local, 12, rue de Chabrol (10e). - Subvention exceptionnelle de démarrage et subvention d'équipement à ladite association. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association définissant les modalités de versement desdites subventions. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 120]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal des 59 logements P.L.U.S. de l'opération d'acquisition amélioration située 1-3-5, rue Demarquay (10e). MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-5°]

Fixation de la composition de la commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes, et du programme des concours pour l'accès aux 1ère et 2e catégories du corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 152]

Subvention à l'Association d'Echanges Culturels (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 416]

Voeu relatif à l'attribution des logements sociaux dans l'immeuble sis 3, cour Saint-Pierre (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 66]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 235]

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 536]

Expropriation de parcelles de terrain, propriété de la Ville de Paris, et situées à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAUC 123]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement du programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 22 logements PLUS situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 243-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'Association "PARIS SPORT CLUB" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2001. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 165]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (P.O.P.B.). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGCP 27]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 21, rue de la Bidassoa (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 321]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS "foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des 7 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 70, rue Gutenberg (15e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-11°]

Projet de tramway en rocade sud de Paris sur les boulevards des Maréchaux (13e, 14e et 15e). - Bilan de la concertation préalable. - Approbation du Schéma de principe de la ligne. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 172]

Approbation du principe de l'amélioration et de mise aux normes des aires extérieures du Centre Sportif Didot, 20 avenue Marc Sangnier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la publicité, de déposer les autorités administratives nécessaires et de signer les marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 540]