Paris Politiques
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Politique de la ville.- Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen" (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVLR 64]
Subvention annuelle de fonctionnement à deux Associations Sportives du 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 539]
Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 192]
Subvention de fonctionnement à l'Association des artisans et commerçants de Paris 3e (A.C.P.3) sise 10, rue Caffarelli (3e) à titre de soutien pour la mise en oeuvre de l'activité de portage et accompagnement à domicile (P.A.D.). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 26]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association Belleville Insolite. M. Jean-Bernard BROS et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 23]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 97/14001 signé avec la société "Ever", confiant ledit marché à la société "Ever Team". M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVLR 104]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l'entreprise "PENY-LAUNAY SOCIETE NOUVELLE", titulaire du marché de travaux n°98/26541 relatif au réaménagement de la cuisine à la crèche sise 48, rue Lacépède (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 235]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "LOGIREP" en vue du financement de 67 logements locatifs à usage social et 67 places de stationnement au sein d'un programme de réhabilitation situé 63, rue d'Avron (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 316-1°]
Contrat de réseau vert 1999-2001. - Programme 2001. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 154]
Subvention compensatrice de loyer à l'associationc "Eclaireuses et Eclaireurs de France Groupe du Marais" (4e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 554]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal des 15 logements P.L.U.S. de l'opération d'acquisition amélioration située 19, rue des Plantes (14e). MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-6°]
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de couvertures à la Faculté de la Sorbonne (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant et de déposer la demande de permis de construire relative à l'opération. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 195]
Attribution d'une subvention de 50.000 F (7622,45 euros) à la Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment, en vue du cinquantenaire des Compagnonnages Européens les 19, 20 et 21 octobre 2001 à Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 21]
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours public et interne d'accès au corps des agents de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 103]
Subvention à l'association "Amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement" pour l'organisation de deux projets d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte" au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 506]
Approbation de la désignation du maître d'oeuvre Mme et M. Christine et Dominique CARRIL en collaboration avec la société d'ingénierie "LGX", Bureau d'études techniques, concernant la réalisation de trois salles de sports et leurs annexes dans la Z.A.C. "Didot" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 548]
Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 80]
Abrogation de la délibération 2001 ASES 5, en date du 29 janvier 2001, allouant à l'association "Action Fraternelle", 7, rue de Cambrai et 94, rue Curial (19e) une subvention d'équipement pour l'aménagement de locaux, 3 ter, rue de Cambrai (19e) en vue de l'ouverture d'une halte-garderie de 15 places et approuvant une convention d'attribution de ladite subvention. - Subvention exceptionnelle à ladite l'association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 127]
Avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Centre International de Séjour de Paris" (C.I.S.P.), pour la gestion du centre d'animation Bercy, 51, rue François-Truffaut (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 378]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Municipal d'Animations Locales et d'Actions Sociales du 15ème arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 CAB 9]
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