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Novembre 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (552)

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Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 245]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 10e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 209]

Subvention à l'Office Municipal des Sports du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 488]

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 534]

Subvention à l'association "Tamazgha" (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée entre la Ville de Paris et la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris pour les études et la rénovation de la piscine, ainsi que pour les études et la construction de la patinoire et d'un bassin nautique d'initiation au centre sportif Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 530]

Fixation de la liste des spécialités, des modalités d'organisation, ainsi que de la nature et du programme des épreuves des concours publics d'accès au corps des ingénieurs hygiénistes de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 110]

Subvention à l'association "Pour ainsi dire" à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 344]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 15 logements PLUS et 23 logements PLS située 19, rue des Plantes (14e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-8°]

Attribution de bourses photographiques - année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 453]

Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 142]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des ouvriers chefs des canaux et ports - grade chef de secteur des canaux et ports - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 121]

Subvention à la Fédération de Full Contact et Disciplines Associées (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 398]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 236]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant destiné à intégrer les activités sportives de prévention, "l'Ecole Municipale des Sports" et les centres d'animation du 19e arrondissement à un marché négocié signé initialement pour garantir l'assurance responsabilité civile et individuelle accident des centres sportifs et ateliers bleus. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 352]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 230]

Subvention à la Croix-Rouge française en faveur des populations sinistrées lors des inondations survenues à Alger le 10 novembre 2001. MM. Christian SAUTTER et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 44]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité mécanicien - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 137]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 2ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 483]

Fixation des modalités d'organisation, de la nature et des programmes des épreuves du concours externe d'entrée à l'école des ingénieurs de la Ville de Paris (E.I.V.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 97]