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Novembre 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (552)

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Subvention à l'association "Larue et compagnie" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 387]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'arrondir en euro les tarifs individuels d'accès aux établissements sportifs gérés en régie par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 391]

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 3 mars 2000 entre la Ville de Paris et l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Paris (O.P.A.C.) pour la réalisation d'une école polyvalente de 14 classes, de 2 places de stationnement, d'une aire de livraison, d'un logement de gardien et d'un logement de fonction intégrés à un ensemble de logements dans le quartier M1, îlot M1E, du secteur Masséna nord de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant n° 1. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 115]

Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 12e arrondissement au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 146]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS "foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des 33 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 2-4, villa Garnier (15e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-14°]

Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 9e arrondissement au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 140]

Subvention à la compagnie "Jazz Ame" à Reims (Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 85]

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité au groupe scolaire 16, rue Dautencourt (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 281]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 544]

Subvention à l'association "La Maison de la Place des Fêtes" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 433]

Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 158]

Subvention à la Fédération Française de Handball, Gentilly (Val-de-Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 395]

Subventions aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 220]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention dans les quartiers des Fougères, Porte des Lilas, Couronnes, Ménilmontant (20e) avec l'association de Culture Berbère. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 169]

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Les Amis de la Croix Saint-Simon", pour la gestion de l'espace jeunes Saint-Blaise, 1, rue Pauline-Kergomard (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 388]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 75 056 01 80 017 signé avec la SA France INCENDIE. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 178]

Subvention au "Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVLR 97]

Voeu relatif à M. Mumia ABU-JAMAL. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 50]

Subvention au C.R.O.U.S. de Paris au titre des travaux de rénovation de la résidence universitaire Sarrailh, 39, boulevard Georges-Bernanos (5e). MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 272]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 108]