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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 2 respectivement au marché N° 00/34005 - lot géographique 1 - et au marché N° 00/34006 - lot géographique 2 - relatifs aux prestations d'entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95.826, dans les établissements de la Petite Enfance et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 100]

Subvention à l'Association "Ecole de Croisière de Paris" (8e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 505]

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "La compagnie du bal de la société" (18e), pour la réalisation d'un spectacle musical intitulé "Talila et Ben Zimet". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 384]

Subvention au Baseball Club de France (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 422]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'équipement, des transports et du logement, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 95]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement principal d'un programme de construction de 45 logements P.L.U.S. situé 26, passage Stinville, 25 à 29, passage Stinville et 29 à 33 bis, rue Montgallet (12e). MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 247-3°]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Centre culturel du Panthéon", pour la gestion des centres d'animation Arras, passage d'Arras, 48, rue du Cardinal-Lemoine (5e) et Censier, 12, rue Censier (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 370]

Subvention à l'association Club Recherche et Loisirs (10e) pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de fin d'année 2001. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 478]

Voeu relatif à la sécurité routière à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 63]

Subvention à l'association "Les Vétérans du Paris Hockey Club" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 347]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 26, passage Stinville, 25 à 29, passage Stinville et 29 à 33 bis, rue Montgallet (12e). MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 247-1°]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours public et interne d'accès au corps des agents-chefs de la surveillance spécialisée des musées de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 106]

Subvention à l'association "Club Recherche et Loisirs 10ème" pour l'organisation de plusieurs manifestations dans le cadre de la participation des centres d'animation de la Ville de Paris à l'année du cirque. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 309]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 163 logements PLUS et 168 logements PLS située 205-213, boulevard Vincent-Auriol (13e). MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-9°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 R. 231]

Attribution d'une subvention de 50.000 F (7.622 euros) à l'Association de Paris pour la Promotion du Concours "Un des Meilleurs Ouvriers de France". Mme Lyne COHEN SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 24]

Fixation des tarifs d'enlèvement d'office des déchets et nettoiement des salissures aux frais des responsables du dépôt des déchets et exécutés par les services Techniques de la Propreté à compter du 1er janvier 2002. M. Christian SAUTTER et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 129]

Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 494]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique de l'immeuble administratif Morland (4e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 268]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'Association Culture Loisirs Sports du 13e (A.C.L.S. 13), pour la gestion du centre d'animation Baudricourt, 6, rue Simone-Weil (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 376]