Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2001

> Conseil municipal (552)

> Conseil général (103)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "Entr'aide" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 427]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Gym Paris 15" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 446]

Subvention à l'association "Quatuor de flûtes Arcadie, Orchestre de flûtes français" à Bois Colombes (Hauts-de-Seine), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 142]

Subvention à l'association "Théâtre Ecarlate" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 316]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 497]

Voeu relatif aux nuisances de bruit liées aux avions. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 48]

Subvention à l'association "La Plume Noire" (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 35]

Subvention à l'association "Ligue d'improvisation de Paris" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 460]

Subvention à l'association "Oeuvre de Protection des Enfants Juifs" (O.P.E.J.) (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 430]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des bandeaux et appuis de fenêtres et de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire 10, rue Eugène-Varlin (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 296]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'aider à la mise en place de conseils d'arrondissement de la jeunesse en vue de la création d'un Conseil de la Jeunesse à Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 550]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des bibliothécaires adjoints de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 107]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage et de dégraissage des pièces mécaniques de hottes de cuisine et de leur conduit d'évacuation dans certains établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. "L'Habitation confortable" des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue d'une opération de réhabilitation de quatre ateliers logements pour artistes, situés 64/66, rue Saint Charles, 16/18, rue Ginoux (15e), financée par un prêt PLUS. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 193]

Projet de tramway en rocade sud de Paris sur les boulevards des Maréchaux (13e, 14e et 15e). Bilan de la concertation préalable. Approbation du Schéma de principe du projet. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 V. 45]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 491]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Jeunesse et culture Paris 6" (6e), pour la gestion du centre d'animation Saint-Michel, 9, place Saint-Michel (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 371]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours pour l'accès au corps des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil) dans la section "sciences et techniques de l'aménagement de l'espace". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 133]

Attribution d'une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à MM. Didier CHABRAT et Lionel TAMBORINI, éclusiers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 91]

Subventions aux associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 248]