Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2001

> Conseil municipal (558)

> Conseil général (132)

> Déliberation (655)

> Débat (35)

Résultats de votre recherche

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une mission d'analyse de la gestion du service commercial des eaux de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 80]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs à usage social situé 93, rue Saint-Dominique (7e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 318]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 19e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 218]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des parkings supplémentaires de l'opération d'acquisition amélioration comportant 134 logements PLS située 64 à 70, rue Compans (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 315-8°]

Attribution d'une subvention à l'association "GAREF PARIS" pour l'organisation de deux projets d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte" au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 507]

Subvention de fonctionnement à la caisse des écoles du 18e arrondissement (solde). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 217]

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de fin d'année 2001. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 463]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 88 logements PLUS et 45 logements PLS située 207-211, rue Saint-Charles (15e). MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 320-13°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un préau couvert et de réfection de la cour élémentaire à l'école polyvalente sise 16, rue Tandou (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 306]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 245]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 10e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 209]

Subvention à l'Office Municipal des Sports du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 488]

Subvention annuelle de fonctionnement à une Association Sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 534]

Subvention à l'association "Tamazgha" (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée entre la Ville de Paris et la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris pour les études et la rénovation de la piscine, ainsi que pour les études et la construction de la patinoire et d'un bassin nautique d'initiation au centre sportif Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 530]

Fixation de la liste des spécialités, des modalités d'organisation, ainsi que de la nature et du programme des épreuves des concours publics d'accès au corps des ingénieurs hygiénistes de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DRH 110]

Subvention à l'association "Pour ainsi dire" à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 344]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 15 logements PLUS et 23 logements PLS située 19, rue des Plantes (14e). M. Christian SAUTTER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 258-8°]

Attribution de bourses photographiques - année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 453]

Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 142]