Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2001

> Conseil municipal (558)

> Conseil général (132)

> Déliberation (655)

> Débat (35)

Résultats de votre recherche

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 195]

Budget du service extérieur des pompes funèbres limité au service du fossoyage : fixation du mode de calcul des amortissements en Euro. M. Christian SAUTTER et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 PJEV 90]

Subvention à l'association "Foire Saint Germain" (6e) au titre de son festival. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 305]

Participation financière de la Ville de Paris à un programme de travaux d'amélioration de la qualité du service dans le groupe d'immeubles "Tanger-Jumeau" appartenant à la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F", situé, 43 à 59, rue Riquet, 49 à 57, rue de Tanger et 84, rue d'Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 264]

Subvention à l'association "Sirius Productions" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 436]

Subvention à l'Association des artistes du Xe arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 377]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Centre International de Séjour de Paris" (C.I.S.P.), pour la gestion du centre d'animation et d'hébergement Maurice-Ravel, 6, avenue Maurice-Ravel, (12e) et du centre d'hébergement Kellermann, 17, boulevard Kellermann (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 384]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le déménagement et l'installation dans des réserves provisoires de l'ensemble des collections du musée Cernuschi, musée des Arts de l'Asie de la Ville de Paris, 7, avenue Vélasquez (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 423]

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 164]

Habilitation des Présidents de la S.A.E.M.P.F., de la S.A.G.E.P., de la S.E.M.A.-EST, de la S.E.M.E.A.-XV et de la S.E.M.I.D.E.P. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 FAE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché attribué à la société CICO SNC pour la fourniture, pose, dépose et maintenance de panneaux, panonceaux et supports de signalisation verticale non lumineuse des voies ouvertes à la circulation publique à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 109]

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 165]

Subvention à l'association "Centre d'Action Sociale, d'Animation et de Loisirs" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 555]

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 2e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 201]

Subvention au "Comité des Fêtes, d'animation et des œuvres de solidarité du 19eme arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVLR 106]

Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de Roller Skating, Bagneux (Hauts-de-Seine). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 359]

Subvention au "CEP - Cercle des Escrimeurs Parisiens" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 334]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal des 24 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 73, rue de Wattignies (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 315-2°]

Subventions à des associations étudiantes à caractère culturel et à des médias étudiants. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 226]

Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 467]