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Novembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de la fourniture de jeunes plants de pépinière pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PJEV 140]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Huit Novembre, 52, boulevard Voltaire (11e) (03413). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 357]

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPE 126]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les hommes penchés", 9, rue Vauvenargues 75018 Paris). (X 02055). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 486]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire 22, rue Olivier Métra (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 354]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 311]

Subvention à l'association "K. Typik et Compagnie" 131, avenue Parmentier (11ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 417]

Attribution d'une subvention à à l'association "Icosaèdre Danse-Théâtre", 29, rue de Cernay à Reims (Marne) (X02194). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 272]

Voeu relatif à la rectification d'une erreur d'état civil. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 Voeu 139]

Subvention à l'association Bar floréal (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 189]

Subvention de 20.000 euros à des établissements d'enseignement supérieur parisiens, pour le financement d'une partie des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi".- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 320]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réparation de béton d'ouvrages d'art. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 222]

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 151]

Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à l'hygiène, à la sécurité et à l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DRH 122]

Signature d'une convention entre la Ville de Paris et la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art (SEMA) prévoyant l'attribution d'une subvention de 30.000 euros à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAEE 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 315]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 302]

Autorisation de signer une convention avec la Fédération nationale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural (CIVAM). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DFAE 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 19 avril 2002, relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Chœur de Chambre Accentus", 51, rue Chabrol (10e) (D 01737). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 323]

Subvention à l'association ORTE et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 354]