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Novembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie du Bredin", (Le Carreau, Avenue Saint Rémy 57600 Forbach). (X 02928). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 507]

Subvention de 3.000 euros à l'association Académie de Musique des Grandes Ecoles et Universités (AdM) et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 256]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 306]

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 111]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'organes et de pièces de filtrations hydrauliques et exécution de travaux de réparation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPE 102]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement liant la Ville de Paris à la Fédération du logement de Paris, sise 62 boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 240]

Subvention à l'association "UFC que Choisir - Paris 11e, 19e, 20e arrondissements". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 179]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Compagnie l'Air du Verseau", (chez Renate Jadaut, 167, rue Saint Maur, 75011 Paris), X 01872. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 475]

Attribution d'une subvention à l'association "Lelabo", 29, rue des Récollets (10e) (X01836). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 262]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Harmonie et compagnie (17, rue Emile Dubois - 75014 PARIS) (X02374). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 433]

Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Montmartre-Porte de Clignancourt (18ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 110]

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 113]

Subvention à l'Association "Comité Marche du 23 mai 1998", pour l'organisation des cérémonies de commémoration du bicentenaire des massacres de 1802 en Guadeloupe (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 187]

Attribution d'une subvention de 1.700 euros à l'association Bureau des Arts de l'Ecole Supérieure de Commerce de Paris et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 258]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour les contrôles réglementaires des installations et équipements de la Section de l'Assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPE 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association La Compagnie du Tabouret, dont le siège social est situé 55, rue Popincourt (11e), une subvention pour la présentation d'un opéra pour enfants "Le Clown des Neiges" à l'Auditorium Saint-Germain (D 08158). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 270]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 75]

Subvention à l'"ASSOCIATION JEUNES AMIS DU MARAIS" pour la mise enplace d'une animation sportive de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DJS 121]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres déclaré infructueux, relatif à la gestion des déchetteries et à la collecte des objets encombrants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPE 87]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "MOUVEMENT ET PROSPERITE pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 304]