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Novembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection du carrelage mural des circulations à l'école élémentaire 24, rue Delambre (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 467]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer quatre marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise en place d'un sol en gazon synthétique, la création d'un parcours de santé, l'aménagement des espaces verts et la rénovation des allées au centre sportif des poissonniers 2, rue Jean Cocteau (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 544]

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DJS 382]

Approbation des principes et des modalités de la fourniture de jeunes plants de plantes de serre pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PJEV 141]

Subvention d'équipement à l'Association Culturelle et Sociale Eure, Maindron, Didot (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 340]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 298]

Subvention à l'association "L'Avenir du Futur'e", 20, rue du Clos (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 269]

Approbation des modalités de lancement de deux appels d'offres ouvert concernant d'une part le nettoyage, et d'autre part la gestion du bâtiment dénommé "La Maison des Métallos" 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris à signer lesdits marchés auprès des attributaires désignés dans le cadre de la procédure de la commission d'appels d'offres. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 184]

Subvention d'équipement et subvention exceptionnelle de démarrage à l'Association de soutien linguistique et culturel (A.S.L.C.) 10, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). - Approbation d'une convention à signer, relative aux conditions d'attribution desdites subventions dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire, pour la création d'une crèche collective de 28 berceaux située 5, rue Yves-Toudic (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 87]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité Départemental de Vol à Voile de Paris" 60, rue de Baudricourt (13ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 537]

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Prolongement de la ligne de tramway sur le boulevard des Maréchaux de la Porte d'Ivry jusqu'à la Porte de Charenton. - Accord sur les modalités de la concertation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 231]

Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Fédération Mondiale des Cités Unies" (FMCU) - Subvention à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Le Guichet Montparnasse", 15, rue du Maine (14e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (X01834). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 422]

Subvention à l'association "Guignol du kiosque, Théâtre Déambulant de Paris". M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 199]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris à signer un marché négocié avec la Société MEGA International, pour la maintenance et l'acquisition de composants logiciels du progiciel MEGA et la fourniture de prestations de formation et d'assistance technique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DSTI 81]

Vœu relatif à la place de l'Hôtel-de-Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 138]

Subventions à trois associations de jeunesse du 19e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 395]

Subventions à 3 associations de jeunesse du 11e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 354]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de câbles et de fils électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 171]

Vœu afin que les personnels intervenant sur voirie disposent de locaux fixes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 136]