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Novembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Création d'une indemnité d'administration et de technicité pouvant être octroyée à certains personnels de la préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire susceptible d'être octroyé à ces personnels. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 83-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 77]

Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux" - Subvention à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 39]

Attribution d'une subvention à l'association Etre en scène, 1159, avenue du Pont-Trinquat à Montpellier (Hérault) (XO2146). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 276]

Subvention d'équipement à la Fédération Nationale des Anciens de la Résistance - Région Paris - Ile-de-France - Centre, 8, rue Riesener (12e) pour l'achat de matériel informatique. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 110]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros à l'association à l'association "Textes et Voix", (D06655) 4, rue Sévéro (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 404]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association OCEA une convention pour l'organisation de l'exposition d'Artistes Contemporains, intitulée "Latitudes". - Subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 152]

Programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. Attribution d'une subvention de 67.600 euros à la Fondation Maison des Sciences de l'Homme.- Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 334]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage et de mise en oeuvre de faux plafonds acoustiques, ainsi que la modernisation des cours du groupe scolaire sis, 119, avenue Simon Bolivar à Paris (19ème), et des modalités de passation des trois marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 470]

Procédure de marché pour la conduite d'une opération d'amélioration de l'habitat dégradé à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 192]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur un appel d'offres ouvert en vue de l'acquisition et la maintenance de matériels "son et image" grand public et professionnels, en sept lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DMG 94]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.891.000,00 euros TTC pour financer la construction de la maison du feu et de la manoeuvre au fort de la Briche à Saint-Denis (93) et construction de la maison du feu au fort de Villeneuve-Saint-Georges (94) pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 100]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement du pavillon communal situé 38, rue Doudeauville (18e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 260]

Subvention à l'association Akaras (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 194]

Attribution de la dénomination "allée Jean Sablon" à une allée du 16ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 161]

Aide à l'ouverture d'un Espace Public Numérique.- Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Municipal, de signer une convention avec l'AGECA (Association pour la Gestion d'un Centre d'Animation Culturelle). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DDAEE 20]

Communication de M. le Maire de Paris sur les sociétés d'économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DFAE 175]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 78]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Phénomène et compagnie, 13, rue de l'Abbé-Grégoire (6e) (X02087). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 431]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des portes des préaux au groupe scolaire 84, rue Curial et d'encloisonnement des escaliers et asservissement des portes coupe-feu au groupe scolaire 7, rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 472]