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Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 342]


Subvention à un établissement scolaire du 16ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 296]


Vœu relatif à la "votation citoyenne" des 6, 7 et 8 décembre 2002. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 141]


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