Paris Politiques
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Approbation du principe de réalisation de travaux d'aménagement de la rue Curial, à Paris 19e arrondissement - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 206]
Vœu relatif à l'organisation d'un débat au Conseil de Paris sur la suppression du supplément de loyer de solidarité pour les locataires dont les revenus ne dépassent pas 60 % du plafond de ressources.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 144]
Création d' une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DRH 16]
Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 342]
Subvention de 560 euros à l'association "des Anciens Elèves de l'institution départementale Gabriel PREVOST" 60 rue René Binet (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 327]
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert, relatif à la maintenance évolutive et curative du Système de gestion des inscriptions et effectifs scolaires GEPI (Gestion des effectifs, des paiements et des inscriptions fonctions scolaires). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 329]
Grand projet de renouvellement urbain secteur Porte de Vincennes (12ème et 20ème). - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à l'aménagement de la Porte de Vincennes. - Prise en considération de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 177-1°]
Attribution d'une subvention au profit de l'Association "la Plume Noire", sise 63, rue des Cévennes - 75015 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 46]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 462]
Subvention à un établissement scolaire du 16ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 296]
Subventions de fonctionnement à 4 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 153]
Création du dispositif des "bourses internationales de la Ville de Paris". - Attribution d'une subvention de 72.540 euros au Centre National des Oeuvres Universitaires et Scolaires (C.N.O.U.S.) pour la gestion administrative et financière du dispositif des bourses internationales de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 277]
Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 146]
Vœu relatif à la "votation citoyenne" des 6, 7 et 8 décembre 2002.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 141]
Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Les Ateliers d'Artistes de Belleville, 32, rue de la Mare (20e) (D01132). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 303]
Fixation du régime indemnitaire applicable aux agents nommés dans les emplois d'adjoint de contrôle de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 113-1°]
Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (A/75) située 24, avenue Duquesne (7e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 182]
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en deux lots pour le démontage, le montage, le transport et le stockage des structures cuisines et sanitaires des espaces de plein air des centres de loisirs d'été dans le bois de Vincennes, le bois de Boulogne et le domaine de Beauregard à la Celle Saint Cloud (78). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 293]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesse - CEPIJE", 9, passage Rimbaut (14e). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 215]
Subvention à l'association "Ligne de Mire" 6, rue Saint Fargeau (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DJS 586]
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