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Novembre 2002

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Déliberation

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Attribution de la dénomination "allée Jean Sablon" à une allée du 16ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 161]

Aide à l'ouverture d'un Espace Public Numérique.- Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Municipal, de signer une convention avec l'AGECA (Association pour la Gestion d'un Centre d'Animation Culturelle). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DDAEE 20]

Communication de M. le Maire de Paris sur les sociétés d'économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DFAE 175]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 78]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Phénomène et compagnie, 13, rue de l'Abbé-Grégoire (6e) (X02087). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 431]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des portes des préaux au groupe scolaire 84, rue Curial et d'encloisonnement des escaliers et asservissement des portes coupe-feu au groupe scolaire 7, rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 472]

Subvention à l'association "Mix Movement" sise 22, rue Soleillet, (20ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 469]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture à l'école maternelle sise 18, rue Poulletier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 449]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association "La Compagnie Pirate" une convention d'objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPP 34]

Subvention à l'association CEP Entraide étudiant et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 332]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Goutte d'Or Avenir", 12, rue des Fillettes (18e) pour lui permettre de mettre en place des activités durant les vacances d'été 2002. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 258]

Vœu concernant un hôtel dégradé et insalubre, 7, passage Lepeu (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 303]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 83]

Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la Vocation. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 492]

Modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels de la catégorie B de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 113-2°]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 18e. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 348]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 7), libre d'occupation, dépendant de l'immeuble 20, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 190]

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association pour la Recherche Scientifique sur les Arts Graphiques (A.R.S.A.G.), 36, rue Geoffroy-Saint-Hilaire (5e) (D01899). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 362]