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Novembre 2002

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Déliberation

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Attribution d'une subvention de 3.500 euros à l'association UTOnem et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 261]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Nini Compagnie" (Villa Adrienne Berlioz, 19, avenue du Général Leclerc 75014 Paris). (X 01670). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 476]

Subvention d'équipement de 5.520 euros à la "Crèche Avenir", 29, rue de Thionville (19e), pour la rénovation et la mise en sécurité de la cour ainsi que l'acquisition d'équipement électro-ménager en faveur de la crèche collective qu'elle gère 38-40, rue des Annelets (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 116]

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 150]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 76]

Subvention d'équipement de 44.544 euros et de démarrage de 22.380 euros à l'association "Les ateliers pour les petits", 26, rue Durantin (18e), en faveur de la halte garderie qu'elle gère à la même adresse. - Approbation d'une convention à signer, relative aux conditions d'attribution desdites subventions dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 49]

Approbation du principe de réalisation de travaux d'aménagement de la rue Curial, à Paris 19e arrondissement - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 206]

Vœu relatif à l'organisation d'un débat au Conseil de Paris sur la suppression du supplément de loyer de solidarité pour les locataires dont les revenus ne dépassent pas 60 % du plafond de ressources. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 144]

Création d' une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DRH 16]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 342]

Subvention de 560 euros à l'association "des Anciens Elèves de l'institution départementale Gabriel PREVOST" 60 rue René Binet (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 327]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert, relatif à la maintenance évolutive et curative du Système de gestion des inscriptions et effectifs scolaires GEPI (Gestion des effectifs, des paiements et des inscriptions fonctions scolaires). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 329]

Grand projet de renouvellement urbain secteur Porte de Vincennes (12ème et 20ème). - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à l'aménagement de la Porte de Vincennes. - Prise en considération de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 177-1°]

Attribution d'une subvention au profit de l'Association "la Plume Noire", sise 63, rue des Cévennes - 75015 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 462]

Subvention à un établissement scolaire du 16ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 296]

Subventions de fonctionnement à 4 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 153]

Création du dispositif des "bourses internationales de la Ville de Paris". - Attribution d'une subvention de 72.540 euros au Centre National des Oeuvres Universitaires et Scolaires (C.N.O.U.S.) pour la gestion administrative et financière du dispositif des bourses internationales de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 277]

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 146]

Vœu relatif à la "votation citoyenne" des 6, 7 et 8 décembre 2002. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 141]