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Novembre 2002

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Déliberation

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Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Les Ateliers d'Artistes de Belleville, 32, rue de la Mare (20e) (D01132). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 303]

Fixation du régime indemnitaire applicable aux agents nommés dans les emplois d'adjoint de contrôle de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 113-1°]

Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (A/75) située 24, avenue Duquesne (7e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 182]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en deux lots pour le démontage, le montage, le transport et le stockage des structures cuisines et sanitaires des espaces de plein air des centres de loisirs d'été dans le bois de Vincennes, le bois de Boulogne et le domaine de Beauregard à la Celle Saint Cloud (78). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 293]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesse - CEPIJE", 9, passage Rimbaut (14e). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 215]

Subvention à l'association "Ligne de Mire" 6, rue Saint Fargeau (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DJS 586]

Subvention à l'Association OCEANIE (18e), pour la création d'un CD ROM culturel, destiné à un jeune public. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 155]

Evolution de la composition du Comité Parisien d'Ethique Funéraire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DMG 108]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 301]

Fixation pour 2003 du prix d'achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 243]

Convention d'aide au projet avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation de la Finale du Grand Prix de la "Golden League" le 14 septembre 2002 au Stade Charléty. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 91.470 euros à la Fédération Française d'Athlétisme (F.F.A.), sise 33, Avenue Pierre de Coubertin, à Paris 13ème, pour l'organisation de la Finale du Grand Prix d'Athlétisme "Golden League" le 14 septembre 2002 au Stade Charléty. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 418]

Vœu en faveur du paysage urbain parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 143]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété "Suchet Tolstoï" 1, avenue du Maréchal Lyautey (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 292]

Subvention de fonctionnement de 224.496 euros à l'association "Union parisienne des associations agréées de services aux personnes" dite "L'Union", 6, rue Bardinet (14e) pour son service "Jeunes enfants". Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "MAG JEUNES GAIS" 106, rue de Montreuil (11e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 555]

Voeu relatif à la sécurité de l'Hôtel-de-Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 Voeu 140]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "JEUNESSE ABBESSES PARIS 18" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "CLUB SPORTIF EPINETTES BATIGNOLLES" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la ville de Paris pour 2003. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DRH 113]

Vœu relatif à l'impression de plans généraux de Paris et de plans quartiers par quartiers en braille. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 142]