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Novembre 2002

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Déliberation

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G - Subvention de fonctionnement à l'Union des Conseillers généraux de France (U.C.G.F) (Meurthe-et-Moselle). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 115]

G - Subvention à la Fondation nationale des sciences politiques pour la rénovation, la réhabilitation et l'adaptation du 30, rue Saint-Guillaume (7e), à sa vocation de bibliothèque de Sciences politiques. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 32]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'adhésion à un groupement de commandes constitué auprès de l'UGAP afin de permettre l'acquisition de matériels micro-informatiques (micro-ordinateurs) de marques différentes destinés aux services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DSTI 127]

G - Création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DRH 4]

G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'association "SOS drogue international", pour son centre de soins spécialisé pour toxicomanes (CSST) : "L'Espace Parmentier". - Fixation de la participation attribuée par le Département de Paris à cinq CSST pour l'exercice 2002. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 217]

G - Attribution, dans un cadre conventionnel, d'une participation d'un montant de 30.490 euros au titre de 2002 à l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la lutte contre la faim" (D.06527) dont le siège social est situé 15, avenue Jeanne-d'Arc à Arcueil (Val-de-Marne) pour son action de distribution de produits alimentaires aux personnes et aux familles parisiennes démunies. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 198]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur au collège Georges Braque 91-95 rue Brillat Savarin à Paris 13ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 185]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et de reprise des fissures à l'annexe Barbette du lycée-collège Victor-Hugo située 11, rue Barbette (3e), et de mise en conformité des garde-corps de l'escalier d'honneur à l'annexe Epernon du lycée-collège Victor-Hugo située 102, rue Vieille-du-Temple (3e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 172]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Centre Gai et Lesbien" pour développer les actions qu'il mène en direction des gais, lesbiennes, trans- et bisexuels parisiens. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 148]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux, matériel de restauration en vue de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine au Collège Condorcet, 61 rue d'Amsterdam à Paris 8ème. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 182]

G - Vœu de l'Exécutif relatif à la représentation des emplois aidés dans les instances paritaires compétentes des collectivités parisiennes. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 9]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 39]

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au Françoise Dolto 354, rue des Pyrénées 75020 PARIS et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 154]

G - Subvention à l'association "Comité international des jeux mathématiques CIJM" (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 42]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) (14e), visant l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DAEE 58]

G - Subvention de fonctionnement de 32.100 euros à l'association "Le Futur Composé" (D05581) située 23 bis, rue Ravon, Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), pour l'organisation de son 2e Festival au titre de l'exercice 2002. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 203]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec le Centre régional d'information et de prévention du Sida (C.R.I.P.S.) sis Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine (15e). - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 76.225 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 299]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'Espace de socialisation géré et animé par l'Association nationale de réadaptation sociale (A.N.R.S.) au titre de l'exercice 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 268]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Vivre autrement" pour son action globale d'insertion, dans un site de la politique de la ville, et de fixer la participation du Département de Paris au fonctionnement de cette association pour l'exercice 2002 pour un montant de 12.155 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 262]

G - Avenant n° 1 à la convention signée entre le Département de Paris et l'association l'Arche à Paris dont le siège social est situé 11, rue François-Mouthon (15e), pour l'extension de la capacité de son centre d'activité de jour. - Subvention d'investissement d'un montant de 30.000 euros attribuée à l'Association l'Arche à Paris pour la réhabilitation et l'agencement des locaux destinés à l'installation du nouveau C.A.J. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 134]