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Novembre 2002

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Déliberation

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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris à signer un marché négocié avec la Société MEGA International, pour la maintenance et l'acquisition de composants logiciels du progiciel MEGA et la fourniture de prestations de formation et d'assistance technique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DSTI 81]

Vœu relatif à la place de l'Hôtel-de-Ville. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 138]

Subventions à trois associations de jeunesse du 19e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 395]

Subventions à 3 associations de jeunesse du 11e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 354]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de câbles et de fils électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 171]

Vœu afin que les personnels intervenant sur voirie disposent de locaux fixes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 136]

Subvention à l'Association "La Maison des Enfants Princes" pour l'organisation de l'arbre de Noël des Enfants Princes (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 186]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 310]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maurice Maignen", (15ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 338]

Subvention à l'association "Se remettre en selle" pour l'accueil des jeunes de la ZAC "Saint-Blaise" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 398]

Attribution d'une subvention de 36.000 euros à l'Ecole d'Architecture de Versailles pour l'organisation du colloque "fleuves de ville" du 6 au 8 mars 2003.- Autorisation à M le Maire de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 246]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la mise en conformité des installations techniques de l'usine Mazas (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPE 115]

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 353]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "L'Initiative" (19e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DJS 332]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement Public Administratif "C.R.O.U.S. de Paris" (5ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN et M. David ASSOULINE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 331]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de prestations de services concernant l'organisation du Congrès de l'Unification de la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU) et de l'Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux (IULA) du 2 au 5 mai 2004 au Palais des Congrès de Paris selon l'article 35.I.2 du code des marchés. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la société anonyme de gestion immobilière concernant la construction de trois salles de sports et de leurs annexes dans la ZAC DIDOT, rue des Moulins des Lapins (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 475]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 307]

Vœu concernant la politique énergétique de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 137]