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Novembre 2002

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Déliberation

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Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 297]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture de produits alimentaires pour les Services Techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPE 97]

Approbation du principe et des modalités d'attribution de 20 marchés relatifs à l'organisation du 21 décembre 2002 au 5 janvier 2003 inclus de l'opération "Manèges de NOËL" portant sur la mise à disposition de manèges, l'accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation de M. le Maire de PARIS à signer chacun des 20 marchés précités. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SG 69]

Politique de la Ville - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Le Caravansérail de Belleville une convention relative à l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur dans le local situé au 17-23, rue des Envierges 75020 Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 112]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire quatre marchés sur appel d'offres ouvert pour l'amenagement du gymnase du centre sportif Jules Noël, 3 avenue Maurice d'Ocagne (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DJS 575]

Déclaration d'état d'abandon de la parcelle sise 103, rue de Turenne, 1X, rue de Bretagne et 132, rue Vieille du Temple (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 324]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Cession par voie d'adjudication publique de 9 logements dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 186]

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 295]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés sur appel d'offres ouvert pour effectuer la rénovation intérieure du court n° 3 et la rénovation des locaux du personnel au stade Coubertin 82 avenue Georges Lafont (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 543]

Subvention de 3.000 euros à l'Université Paris IV pour contribuer au financement d'une étude de faisabilité relative à la "carte étudiante unique" et autorisation au Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 328]

Subventions à neuf associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 216]

Présentation du compte rendu du mandat de gestion et de contrôle des contrats d'exploitation de distribution publique des eaux à Paris, exercé par la SAGEP pour l'année 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPE 127]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Fontaine au Roi (11e) avec l'association "BANANEIRA". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 91]

Vœu relatif à l'évolution des loyers de l'O.P.A.C. de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 V. 145]

Subvention à l'association "Inter Echanges" 2, avenue du Général Leclerc (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DJS 437]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la compagnie "Soc machine", 16, impasse des Arts (12e) (X 01958). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 337]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 316]

Aménagement du secteur "Cité Prost" (11e). - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire en vue de la réalisation dans le périmètre de l'opération d'un programme de 50 à 55 logements sociaux (33% de type PLS ; 52% de type PLUS et 15% de type PLA-I), de 2 ateliers pour artistes, de locaux d'activités et d'une crèche municipale par l'OPAC de Paris. - Autorisation de déposer la demande de permis de démolir l'immeuble communal 19, rue Titon (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 185-3°]

Subvention au profit de l'Association "Regard sur l'Est" (3e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 57]

4ème phase de la revalorisation du Cours de Vincennes à Paris 12ème et 20ème arrondissements : aménagement entre le carrefour boulevards de Charonne et de Picpus et le carrefour rues des Pyrénées et du Docteur Arnold Netter. - Approbation des modalités d'attribution de deux marchés de travaux et un marché de fournitures. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 188]