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Novembre 2002

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture de piles pour horodateurs et de souscrire le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 209]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 20e. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 350]

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction de la Ville de Paris pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux sise sur le terrain de la cité Prost sur le plot Chanzy (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 201]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 475.000 euros TTC pour financer la réfection des installations gaz et électricité du poste de commandement de compagnie "Blanche" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris 28, rue Blanche (9e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 103]

Autorisation du représentant de la Ville de Paris, porteur de parts, aux Assemblées générales de la S.E.M. Centre à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la S.E.M. Centre. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DFAE 150]

Possibilité de recrutement de certains agents contractuels. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DRH 95]

Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des Conseillers de Paris et des frais liés à la formation pour les Conseillers de Paris et Conseillers d'arrondissement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGCP 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au financement au titre de l'année 2002 du centre d'hébergement pour femmes dénommé "CASP Eglantine" situé 21, rue Salneuve (17e), et géré par l'association "Centre d'action sociale protestant". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 124]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre aux mains nues", 7, square des Cardeurs 75020 Paris (D06278). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 442]

Subvention d'équipement de 201.678 euros, subvention exceptionnelle de démarrage de 31.115 euros et subvention de fonctionnement de 134.015 euros à l'association "Enfant Présent", 70, rue des Panoyaux (20e), en faveur de la crèche collective qu'elle gère à la même adresse. - Approbation d'une convention à signer, relative aux conditions d'attribution de la subvention d'équipement dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire. - Approbation d'une convention de fonctionnement à signer, relatives aux conditions d'attribution des subventions exceptionnelle de démarrage et de fonctionnement dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 61]

Subvention à l'association "Savoir Apprendre" à Exploradome du Jardin d'Acclimatation du Bois de Boulogne (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DJS 485]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un studio (lot n° 18), libre d'occupation, dépendant de l'immeuble 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAUC 191]

Versement du solde d'une subvention d'équipement à l'association "la Maison Sainte-Geneviève" (5e). M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 110]

Subventions à des établissements scolaires du 18ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 336]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché sur appel d'offres ouvert relatif aux prestations de nettoyage et lessivage des cuisines, biberonneries et réserves alimentaires dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 144]

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 181]

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de porteurs légers à motorisation propre et de leurs pièces détachées destinés au parc des services municipaux, pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DMG 86]

Attribution d'une subvention à l'Association Réunionnaise Communication et Culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de ses activités culturelles. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 157]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 11e. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 344]

Subvention à l'association Alliance internationale, sise 21, boulevard Jourdan (14e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 198]