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Novembre 2002

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Déliberation

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Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.570 euros à l'association "Association des donneurs de voix" (D02059) 2, rue Gantois à Lille (Nord). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 395]

Attribution d'une subvention à l'Association 1.2.3. architecte (X02091), 7, villa Seurat (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention d'aide au projet à l'association "MAMA KAYA" dont le siège social est situé 7, rue de Vauquois 45000 Orléans (X02386). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 418]

Autorisation du représentant de la Ville de Paris, porteur de parts, aux Assemblées générales de la SEMAPA à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SEMAPA. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DFAE 132]

Subvention à l'association Silhouette et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 340]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 313]

Attribution d'une subvention à l'association "Orlando Théâtre" (6, rue Armand Moisant 75015 Paris) (D 03514). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 462]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'électricité à l'école élémentaire sise 5, rue Pierre Budin - 75018 Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 468]

Subvention à l'association dite "J. Presse, Association Nationale de la Presse d'Initiative Jeune" pour l'organisation de son concours "Scoop en Stock". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 423]

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité à l'école Estienne 18, boulevard Auguste Blanqui à Paris 13ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 458]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 309]

Subvention complémentaire à l'Association des Ressortissants des D.O.M./T.O.M. et d'Afrique (A.R.D.T.A.) (12e), pour couvrir les frais d'organisation du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 153]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de graines et de jeunes plants de plantes à massif pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PJEV 139]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat avec EDF relatif à la coopération technique et financière de cette entreprise sous le principe du développement durable. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 305]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Les Ateliers du Père-Lachaise Associés, 78, rue des Grands-Champs (20e) (D06362). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 359]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "The Anglo-French Theatre Project", 107, rue des Couronnes (20e) (X02223). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 432]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 108, boulevard Suchet (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 293]

Attribution d'une subvention au profit de l'Association "CAP MAGELLAN" sise 20, rue de la Reynie (4e). M. David ASSOULINE, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 54]

Approbation du principe de la mise en conformité haute tension du sous-poste électrique "Cascade" dans le Parc Floral de Paris à Paris 12 ème. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PJEV 119]