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Novembre 2002

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvres de la Mie de Pain" (13e). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 337]

Subvention à une association de jeunesse du 11e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 440]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de mise en peinture de garde-corps, portes des ouvrages parisiens et des candélabres du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 221]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat (DDE 93) visant à préciser les champs d'intervention respectifs des Services de l'Etat et de la Ville au droit des échangeurs du Boulevard Périphérique avec les autoroutes A1 et A3. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVD 189]

Subvention à l'Ecole du Louvre, pour le financement des frais de fonctionnement de la chaire municipale d'Histoire, style et décoration des monuments de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 288]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture du groupe scolaire Passy-Chernoviz sis 25, rue de Passy - 8, rue Chernoviz (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 456]

Création d'une indemnité d'administration et de technicité pouvant être octroyée à certains personnels de la préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire susceptible d'être octroyé à ces personnels. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 83-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 77]

Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux" - Subvention à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 39]

Attribution d'une subvention à l'association Etre en scène, 1159, avenue du Pont-Trinquat à Montpellier (Hérault) (XO2146). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 276]

Subvention d'équipement à la Fédération Nationale des Anciens de la Résistance - Région Paris - Ile-de-France - Centre, 8, rue Riesener (12e) pour l'achat de matériel informatique. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 110]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros à l'association à l'association "Textes et Voix", (D06655) 4, rue Sévéro (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 404]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association OCEA une convention pour l'organisation de l'exposition d'Artistes Contemporains, intitulée "Latitudes". - Subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 152]

Programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. Attribution d'une subvention de 67.600 euros à la Fondation Maison des Sciences de l'Homme.- Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 334]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage et de mise en oeuvre de faux plafonds acoustiques, ainsi que la modernisation des cours du groupe scolaire sis, 119, avenue Simon Bolivar à Paris (19ème), et des modalités de passation des trois marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 470]

Procédure de marché pour la conduite d'une opération d'amélioration de l'habitat dégradé à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 192]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur un appel d'offres ouvert en vue de l'acquisition et la maintenance de matériels "son et image" grand public et professionnels, en sept lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DMG 94]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.891.000,00 euros TTC pour financer la construction de la maison du feu et de la manoeuvre au fort de la Briche à Saint-Denis (93) et construction de la maison du feu au fort de Villeneuve-Saint-Georges (94) pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 100]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement du pavillon communal situé 38, rue Doudeauville (18e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 260]

Subvention à l'association Akaras (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 194]