Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2002

> Conseil municipal (509)

> Conseil général (89)

> Déliberation (399)

> Débat (199)

Résultats de votre recherche

4 - 2002, DRH 4 G - Création d'une Commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires du Département de Paris.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la représentation des emplois aidés et des emplois-jeunes dans les instances paritaires compétentes pour les collectivités parisiennes Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

3 - 2002, DAEE 52 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association territoriale des C.I.G.A.L.E.S. de la Région d'Ile-de-France une convention relative au développement de la création d'entreprises.2002, DAEE 53 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production d'Ile-de-France, de Haute-Normandie, du Centre et des départements d'Outre-mer (17e) une convention visant le développement des S.C.O.P. à Paris.2002, DAEE 58 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) (14e) visant l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprises Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

20 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

14 - 2002, ASES 317 G - Fonds d'aide aux Jeunes en difficulté d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention tripartite et fixation d'une dotation complémentaire pour l'exercice 2002 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

12 - 2002, ASES 298 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Tiberiade" (7e). - Fixation pour 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association. - Montant : 67.000 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

11 - 2002, ASES 217 G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'association "SOS drogue international", pour son centre de soins spécialisé pour toxicomanes (CSST) : "L'espace Parmentier". - Fixation de la participation attribuée par le Département de Paris à cinq CSST pour l'exercice 2002 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

21 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

19 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

6 - 2002, DVD 204 G - Approbation du principe de délégation de service public pour la mise en place d'un service de transport collectif à la demande de personnes handicapées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France et le Conseil régional d'Ile-de-France une convention pour le financement du service Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

7 - 2002, ASES 193 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Coordination toxicomanies 18e" une convention. - Subvention au titre de la coordination des actions de lutte contre la toxicomanie (18e). - Montant : 91.475 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

5 - 2002, DAEE 52 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association territoriale des C.I.G.A.L.E.S. de la Région d'Ile-de-France une convention relative au développement de la création d'entreprises.2002, DAEE 53 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production d'Ile-de-France, de Haute-Normandie, du Centre et des départements d'Outre-mer (17e) une convention visant le développement des S.C.O.P. à Paris. (Suite).2002, DAEE 58 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) (14e) visant l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprises. (Suite) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

13 - 2002, ASES 268 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'Espace de socialisation géré et animé par l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S., au titre de 2002 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

8 - 2002, ASES 210 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Association de recherche, de communication et d'action pour l'accès aux traitements, 94-102, rue de Buzenval (20e). - Subvention à ladite association au titre de 2002. - Montant : 99.000 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

22 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

15 - 2002, ASES 194 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Mouvement pour la réinsertion sociale" (M.R.S.) pour son action d'insertion des sortants de prison Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

17 - 2002, DASCO 32 G - Subvention à la Fondation nationale des sciences politiques pour la rénovation, la réhabilitation et l'adaptation du 30, rue Saint-Guillaume (7e), à sa vocation de bibliothèque de sciences politiques. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. - Montant : 190.000 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans l'organe de direction de la S.O.G.A.R.I.S. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DFAE 20]