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Novembre 2002

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36 - 2002, DVD 231 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : prolongement de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux de la Porte d'Ivry (13e) à la Porte de Charenton (12e). Accord sur les modalités de la concertation Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

63 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers jurys d'architecture Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

126 - QOC 2002-773 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative au nombre de logements "PLUS", "PLS", en accession sociale à la propriété, en résidence sociale, logements étudiants décidés par la nouvelle Municipalité et votés en Conseil de Paris depuis avril 2001, par arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

86 - 2002, DVLR 184 - Approbation des modalités de lancement de 2 appels d'offres ouverts concernant d'une part le nettoyage, et d'autre part, la gestion du bâtiment dénommé "La Maison des Métallos", 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés auprès des attributaires désignés dans le cadre de la procédure de la Commission d'appels d'offres Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

59 - Vœu n° 25 déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe "Union pour la majorité présidentielle" sur l'occupation illégale de l'immeuble situé 121, avenue de Clichy (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

54 - 2002, DVLR 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention portant sur une participation financière de la collectivité parisienne à une étude confiée à l'Institut des études politiques de Paris concernant l'impact du projet de tramway sur l'interface Paris/banlieue Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

142 - QOC 2002-789 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la situation des centres d'animation du 10e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

69 - 2002, DASCO 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 264.194 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

118 - QOC 2002-764 Question de M. Jean-François LEGARET et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des économies réalisées en raison de la fusion des associations A.G.O.S.P.A.P. et A.S.P.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

87 - 2002, SGRI 39 - Subvention à l'association "Union internationale des autorités locales" à Bruxelles (Belgique).2002, SGRI 62 - Approbation des modalités de passation d'un marché de prestations de services concernant l'organisation du Congrès de l'unification de la Fédération mondiale des cités unies et de l'Union internationale des villes et pouvoirs locaux du 2 au 5 mai 2004 au Palais des Congrès de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

133 - QOC 2002-780 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris relative aux carences des services de propreté Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

55 - Vœu présenté par MM. François FLORES, Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" concernant la "votation citoyenne" des 6, 7 et 8 décembre 2002 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

15 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

156 - QOC 2002-816 Question de M. Jacques TOUBON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'augmentation des loyers de l'O.P.A.C Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

165 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-747 Question de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à l'enlèvement des carcasses de deux-roues à Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

122 - QOC 2002-769 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Préfet de police relative à l'opération "antichauffards" qui a eu lieu dans la Capitale le 19 octobre dernier et en particulier à la tolérance dont aurait bénéficié un élu de la République Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

48 - Vœu présenté par Mme Dominique BAUD relatif à son état civil Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

115 - QOC 2002-761 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur la préemption par la Ville de Paris de nombreux immeubles du 16e arrondissement pour en faire des logements sociaux et le coût de cette opération Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

57 - Vœu n° 24 présenté par Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. concernant la médecine scolaire Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

79 - Vœu n° 30 présenté par Mme Mylène STAMBOULI, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" concernant la création d'une place Henri-Curiel Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002