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Novembre 2002

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Attribution d'une subvention à l'Association "Acacia Théâtre", pour la mise en scène d'une pièce de théâtre intitulée "La Potion Magique n° 341". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 167]

Adhésion de la Ville de Paris au Réseau international des villes-refuges.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Parlement international des écrivains" et la Région Ile-de-France. - Attribution d'une subvention au profit de l'association "Parlement international des écrivains" sise 1, allée Georges-Leblanc - 93300 Aubervilliers. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 52]

Travaux de restructuration de la caserne Masséna, 3 rue Darmesteter (13e) pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à l'agence foncière et technique de la région parisienne de lancer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre. - Approbation du règlement de la consultation et du cahier des clauses particulières. - Autorisation à l'agence foncière et technique de la région parisienne d'engager les négociations avec les équipes de maîtrise d'œuvre désignées par la commission composée comme un jury. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 105]

Subvention à l'association "Comité de Promotion de la Fête Foraine Française". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DFAE 64]

Subvention à l'association "Maison des Copains de la Villette", 156, rue d'Aubervilliers (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 219]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité de 62 ascenseurs implantés dans les centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 PP 94]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de terminaux, de pièces détachées et d'accessoires liés aux terminaux destinés à être utilisés dans l'infrastructure du Réseau Radioélectrique à Ressources Partagées (3RP) mis en service en mai 1997 avec 20 canaux contigus dans la bande de fréquences 167,1625 - 167,400 Mhz, couplée à 171,7625 - 172,0000 Mhz, attribuée à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DSTI 87]

Subvention à l'association "Espace Pluriel" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 JS 463]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 R. 82]

Fixation pour 2003 du prix d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 244]

Subvention à l'association "Fédération des Oeuvres Laïques de Paris, 9, rue du Docteur-Potain (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 147]

Attribution d'une subvention de 1.500 euros à l'association Magisphère et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 259]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de restauration du parvis de la façade principale Sud de l'église Saint-Roch (1er arrdt). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 349]

Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DLH 295]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société GEAC pour la maintenance du système informatique "Plus" installé dans les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DSTI 111]

Attribution d'une subvention au profit du "Comité Français Pour la Solidarité Internationale - Campagne Mondiale contre la Faim" sis 32, rue le Peletier (9e) pour l'organisation de la deuxième édition "d'Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 SGRI 47]

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'Association Léo Lagrange Ile-de-France (Seine Saint-Denis). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DPP 29]

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 143]

Subvention à l'Association pour le Développement et l'Aménagement du 13e arrondissement, 11, rue Nicolas-Fortin (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 150]

Attribution d'une subvention à l'association "Terpsy. Danse-Moderne (T.D-M)", 78 bis, rue de Montreuil (11e) (X01875). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DAC 261]