Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2002

> Conseil municipal (509)

> Conseil général (89)

> Déliberation (399)

> Débat (199)

Résultats de votre recherche

38 - Vœu déposé par Mme AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" tendant à ce que les personnels intervenant sur voirie disposent de locaux fixes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

92 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

159 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-820 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le mécontentement des conseils syndicaux des immeubles où la Ville est propriétaire de lots de copropriété, notamment dans le 19e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

52 - 2002, DVLR 110 - Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt (18e). - Montant total : 75.542 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

148 - QOC 2002-795 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris à propos du bilan de la mise en place de nouveaux tarifs pour le stationnement résidentiel et le stationnement dit "de passage" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

12 - Vœu n° 4 relatif à la situation du restaurant "L'orée du bois" déposé par M. Gérard LEBAN au nom du groupe U.M.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

18 - I - Question d'actualité posée par Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au Forum social européen 2003 (Paris-Saint-Denis) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

113 - QOC 2002-759 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la fermeture de la base "Boulogne" dans le 16e arrondissement, réservée aux agents locaux de médiation sociale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

135 - QOC 2002-782 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant le projet de mise en place de bus de quartiers non polluants, initié par la Municipalité précédente Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

138 - QOC 2002-785 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'annulation de l'opération "Paris-piétons-vélo" aux abords de la mairie du 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

174 - QOC 2002-814 Question de M. Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la nature de la représentation de la Ville au "Forum social européen 2002" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

98 - QOC 2002-805 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le fait de savoir si la Ville envisage de se doter de l'appareil "stéri-ondes" visant à purifier les déjections canines Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

26 - 2002, DAEE 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'encouragement aux métiers d'art (S.E.M.A.) une convention prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

110 - QOC 2002-756 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet des mesures actuellement préconisées dans l'hypothèse d'un acte terroriste survenant à Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

146 - QOC 2002-793 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris à propos du montant des impayés dans les écoles parisiennes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

147 - QOC 2002-794 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative à l'ouverture au public du square de la Bibliothèque nationale (2e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

172 - QOC 2002-812 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les résultats de l'étude menée par les services de la Ville sur la situation du collège Lucie-Faure (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

11 - 2002, DFAE 146 - Communication sur le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

47 - Vœu présenté par Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" au sujet de la circulation entre l'immeuble d'en face et l'Hôtel de Ville Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

68 - 2002, DASCO 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 100.425 euros.2002, DASCO 299 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 75.127 euros.2002, DASCO 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 829.040 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002