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Novembre 2002

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144 - QOC 2002-791 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les émissions de champs électromagnétiques par les antennes de la Tour-Eiffel et tout équipement autre que les antennes-relais de téléphonie mobile, et les risques éventuels pour les Parisiens proches de ces sources Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

149 - QOC 2002-796 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la multiplication des manifestations sur la voie publique Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

34 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

125 - QOC 2002-772 Question de Mme Roxane DECORTE et de M. Xavier CHINAUD à M. le Maire de Paris relative au transfert du "marché exotique", situé dans le 18e arrondissement, à la périphérie de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

108 - QOC 2002-754 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le nombre de réceptions données l'an dernier à l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

168 - QOC 2002-746 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'état des projets sur le site de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche", en matière d'équipements universitaires Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

96 - I - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2002-803 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la sécurité des piétons dans leurs déplacements Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

13 - Vœu relatif à la participation des élus représentant le Conseil de Paris dans différents organismes extérieurs de la Ville et du Département déposé par M. Jacques BRAVO et différents membres de la 1ère Commission Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

134 - QOC 2002-781 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant les moyens mis à disposition des conseillers d'opposition pour exposer leur vision de la politique suivie par l'actuelle Municipalité Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

88 - Vœu n° 35 présenté par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" concernant le Forum social européen Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

128 - QOC 2002-775 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris relative à la collecte sélective des déchets Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

101 - QOC 2002-808 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au nombre de demandes de logement satisfaites au nom de la mixité sociale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

7 - 2002, DFAE 132 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris, porteur de parts, aux Assemblées générales de la S.E.M.A.P.A. à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la S.E.M.A.P.A Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

56 - Vœu présenté par Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Union pour la majorité présidentielle et apparentés" relatif à la création des plans généraux de Paris et des plans quartiers par quartiers en braille Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

166 - QOC 2002-748 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative au dispositif de lutte contre l'insécurité routière quais de Bercy et de la Rapée (12e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

152 - QOC 2002-799 Question de Mme Edwige ANTIER à M. le Maire de Paris relative au manque de médecins à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

94 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

10 - Amendement n° 1 sur l'affectation de 5 millions d'euros à la réalisation d'une grande salle symphonique.Vœu n° 2 relatif à la réalisation d'une grande salle symphonique Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002