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Novembre 2002

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4 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

75 - 2002, DAUC 185 - Aménagement du secteur "Cité Prost" (11e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au programme et au projet d'aménagement du secteur de la Cité Prost. - Levée du Droit de préemption urbain renforcé institué sur le secteur de la Cité Prost. - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire en vue de réaliser dans le périmètre de l'opération un programme de 50 à 55 logements sociaux (33 % de type PLS ; 52 % de type PLUS et 15 % de type PLA-I), 2 ateliers pour artistes, des locaux d'activités et une crèche municipale par l'O.P.A.C. de Paris. - Autorisation de déposer la demande de permis de démolir l'immeuble communal, 19, rue Titon (11e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

46 - 2002, SGCP 12 - Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des Conseillers de Paris et des frais liés à la formation pour les Conseillers de Paris et les Conseillers d'arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

102 - QOC 2002-819 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'augmentation du nombre de demandeurs d'emploi à Paris en un an Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

139 - QOC 2002-786 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des travaux de réaménagement de la contre-allée de l'avenue Denfert-Rochereau (14e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

28 - 2002, DMG 108 - Evolution de la composition du Comité parisien d'éthique funéraire Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

70 - 2002, DASCO 348 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville dans le 18e arrondissement. - Montant total : 13.757 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

31 - 2002, DRH 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des fournitures courantes et de services, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à l'hygiène, à la sécurité et à l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

89 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif à Medhi Ben Barka Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

151 - QOC 2002-798 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris sur la tenue des réunions relatives au devenir des grands boulevards Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

143 - QOC 2002-790 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la nécessité de déplacer la boutique d'accueil des toxicomanes située rue Beaurepaire (10e), suite à la création d'une crèche associative Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

95 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

42 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

127 - QOC 2002-774 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la modification de la tarification des activités périscolaires Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

39 - 2002, DPE 126 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 2001.2002, DPE 127 - Présentation du compte rendu du mandat de gestion et de contrôle des contrats d'exploitation de distribution publique des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour l'année 2001 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

103 - II - Questions du groupe U.M.P.QOC 2002-749 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Préfet de police relative à la protection des personnels pompiers et bénévoles de la protection civile du centre de secours "Grenelle" sis 6, place Violet (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

157 - QOC 2002-817 Question de M. Jacques TOUBON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au refus de participation financière de la Ville de Paris aux "projets immobiliers" énoncés par le Ministre de la Culture Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

93 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

145 - QOC 2002-792 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris sur l'avenir du cinéma "Le Rex" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

167 - V - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-745 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos des conséquences de l'installation de machines à sous dans les cafés parisiens Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002