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Novembre 2003

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Débat

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200 - 2003, DAC 534 - Subvention de fonctionnement à la "SCOP Ici Même", Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

97 - QOC 2003-869 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la dangerosité pour les enfants du bâtiment de l'école sise 78, rue de la Convention (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

164 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

266 - 2003, DPVI 84 - Subvention d'équipement à l'association "CEFIA" oeuvrant dans le quartier politique de la ville Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). - Montant : 4.000 euros.Vœu présenté par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif au projet de délibération DPVI 84 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

9 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

102 - QOC 2003-874 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur le problème du délai de paiement des factures des centres de loisirs en cas d'erreur de saisie de leurs coordonnées Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

172 - 2003, DAC 250 - Subvention annuelle à la Fondation nationale dite "Cité internationale universitaire de Paris" (14e) pour le fonctionnement du "Théâtre de la cité internationale". - Montant : 100.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

142 - QOC 2003-913 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos de la situation de l'immeuble sis 164, rue d'Aubervilliers - 27, rue Labois-Rouillon (19e), et des conditions de logement de ses derniers occupants Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

79 - QOC 2003-851 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative à la non-utilisation du système de vote électronique installé dans la salle du Conseil de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

281 - Votes spécifiques Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

95 - QOC 2003-867 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'hygiène et à la propreté dans la piscine Keller (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

22 - 2003, SG 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Retravailler-IDF" (15e) relative à l'attribution d'une subvention permettant à l'association d'adapter son dispositif "femmes évolution vers la mixité des métiers et vers l'emploi" aux parisiennes. - Montant : 28.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

17 - 2003, DGIC 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres à bons de commande en vue de l'intégration et de la reprise des contenus sur la version dynamique du site Internet de la Ville de Paris dont la mise en ligne est prévue au printemps 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

2 - Déclaration de M. le Maire de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

181 - 2003, DU 190 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme de Paris sur les parcelles, 120 à 126, avenue de Choisy et 18 à 24, rue du Docteur-Magnan (13e), pour la suppression de l'emplacement réservé V.02 principalement pour espace vert, et l'affectation à la zone UH, secteur UHa Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

54 - QOC 2003-826 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de mesures permettant de fluidifier la circulation boulevard Saint-Germain (7e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

21 - 2003, SG 99 - Organisation d'animations culturelles et socio-culturelles dans le cadre de la journée internationale des femmes du 8 mars 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

98 - QOC 2003-870 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du fonctionnement du chauffage de l'école sise 78, rue de la Convention (15e), et des moyens octroyés au centre de loisirs installé dans ses murs Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

109 - QOC 2003-881 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la fréquence des contrôles de la qualité de l'eau du robinet pour les crèches et les écoles parisiennes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003