Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2003

> Conseil municipal (282)

> Conseil général (26)

Débat

Résultats de votre recherche

123 - QOC 2003-895 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur une mesure permettant de faciliter la circulation automobile rue Vital (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

45 - I - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-817 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux centres d'accueil pour personnes sans domicile fixe ouverts toute l'année Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

86 - QOC 2003-858 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris relative au réaménagement du quartier "Commerce" (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

241 - 2003, DVD 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mouvement de défense de la bicyclette une convention pour l'attribution d'une subvention Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

184 - Vœu présenté par Mme Liliane CAPELLE relatif à l'attribution de la dénomination "Jardin Francis Lemarque" à l'espace vert situé 90, rue de la Roquette dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

260 - 2003, SG 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 20 marchés relatifs à l'organisation du 20 décembre 2003 au 4 janvier 2004 inclus de l'opération "Manèges de Noël" portant sur la mise à disposition de manèges, l'accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

82 - QOC 2003-854 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative au bilan de la Municipalité en matière de redynamisation économique pour le quartier "Charles-Hermite" (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

199 - 2003, DAC 496 - Subvention de fonctionnement à l'association "Immanence" (15e). - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

215 - 2003, DAC 251 - Subvention exceptionnelle d'équipement à la Société d'exploitation de spectacles des Frères-Bouglione (11e) en vue de la restauration de la façade du Cirque d'hiver Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

143 - QOC 2003-914 Question de MM. Pierre GATIGNON, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la possibilité de remédier au stationnement anarchique rue du Chevaleret (13e), engendré par des travaux en cours Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

128 - QOC 2003-900 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative aux exercices de simulation d'attentats chimiques Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

48 - QOC 2003-820 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de l'information des riverains concernant la nature des travaux nécessités par la réalisation du tramway Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

237 - 2003, DDEE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association AVISUF (3e) pour la création d'un Espace public numérique.Vœu présenté par M. Jack-Yves BOHBOT et les membres du groupe U.M.P Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

258 - 2003, DDATC 352 - Subvention à l'association "Democraties", Colombes (Hauts-de-Seine). - Montant : 18.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

33 - 2003, JS 636 - Versement des premiers acomptes des participations de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles et Jemmapes (10e) à l'association "Club, recherche et loisirs 10e" au titre de l'exercice 2003/2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

161 - QOC 2003-921 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris sur sa position à propos d'une animatrice d'un centre de loisirs du 15e arrondissement, ayant porté le voile cet été dans l'exercice de ses fonctions Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

247 - Vœu présenté par M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à une piste cyclable dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

224 - 2003, DDEE 68 - Création d'une commission de suivi des ventes au déballage Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

157 - QOC 2003-814 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant un nouveau procédé de traitement désinfectant de l'eau des piscines Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

94 - QOC 2003-866 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au délai de versement des subventions prévues par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003