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Novembre 2003

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Débat

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173 - 2003, DLH 111 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de résidence sociale de type maison relais comportant 13 chambres PLA-I situé 180, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.Vœu présenté par Mme Michèle BLUMENTHAL, maire du 12e arrondissement et Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe au Maire de Paris chargée des personnes handicapées Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

112 - QOC 2003-884 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation de l'anglais sur certains cartons d'invitation à des manifestations à l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

136 - QOC 2003-908 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative aux logements vacants appartenant à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

242 - 2003, DVD 318 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention de concession du 22 janvier 1971 signée avec la société "Sogeparc France" et la Société des pétroles Shell S.A. pour proroger d'un an les concessions du parc public de stationnement "Champerret-Yser" et de la station-service (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

113 - QOC 2003-885 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le programme de stationnement résidentiel prévu pour 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

148 - QOC 2003-920 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les conséquences des mesures de restriction budgétaire demandées à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris par le Ministre de la Santé Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

275 - 2003, DDATC 364 - Subvention à l'association "Groupement des locataires du 4, place Nationale" (13e). - Montant : 200 euros.2003, JS 552 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Club des français volants" (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes. - Montant : 177.700 euros.2003, DAC 478 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Atelier des feuillantines" (5e). - Montant : 6.000 euros.2003, PJEV 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la nouvelle extension du square Villemin (10e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

15 - VI - Question d'actualité de M. Jack-Yves BOHBOT, au nom du groupe U.M.P., relative à l'aménagement de la rue des Rosiers Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

32 - 2003, JS 504 - Subvention à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15e) pour compenser ses dépenses de loyer. - Montant : 3.074 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

218 - 2003, SGRI 42 - Conception, production, coordination et réalisation du défilé organisé sur les Champs-Elysées à l'occasion du Nouvel An Chinois le samedi 24 janvier 2004 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

74 - QOC 2003-846 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les projets de la Ville de Paris concernant l'immeuble sis 96, rue de Sèvres (7e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

229 - 2003, DMG 64 - Rapport d'activité du Président du Comité parisien d'éthique funéraire au titre des années 2001-2002 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

59 - QOC 2003-831 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des nuisances liées à des rassemblements de jeunes gens aux abords du 162, rue Legendre (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

162 - QOC 2003-922 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la négligence vestimentaire de certains utilisateurs du parc André-Citroën (15e) durant la période estivale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

209 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

204 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Salon du Livre Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

117 - QOC 2003-889 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police concernant le manque de places de stationnement résidentiel dans le 16e arrondissement et le mode de répression des automobilistes en stationnement non-autorisé Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

220 - Vœu présenté par Mme Khédija BOURCART et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une intervention du Maire de Paris en faveur de Leyla ZANA Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

274 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

107 - QOC 2003-879 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la prolifération des rats dans Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003