Paris Politiques
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173 - 2003, DLH 111 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de résidence sociale de type maison relais comportant 13 chambres PLA-I situé 180, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.Vœu présenté par Mme Michèle BLUMENTHAL, maire du 12e arrondissement et Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe au Maire de Paris chargée des personnes handicapées
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
112 - QOC 2003-884 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation de l'anglais sur certains cartons d'invitation à des manifestations à l'Hôtel-de-Ville (4e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
136 - QOC 2003-908 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative aux logements vacants appartenant à la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
242 - 2003, DVD 318 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention de concession du 22 janvier 1971 signée avec la société "Sogeparc France" et la Société des pétroles Shell S.A. pour proroger d'un an les concessions du parc public de stationnement "Champerret-Yser" et de la station-service (17e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
113 - QOC 2003-885 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le programme de stationnement résidentiel prévu pour 2004
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
148 - QOC 2003-920 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les conséquences des mesures de restriction budgétaire demandées à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris par le Ministre de la Santé
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
275 - 2003, DDATC 364 - Subvention à l'association "Groupement des locataires du 4, place Nationale" (13e). - Montant : 200 euros.2003, JS 552 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Club des français volants" (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes. - Montant : 177.700 euros.2003, DAC 478 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Atelier des feuillantines" (5e). - Montant : 6.000 euros.2003, PJEV 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la nouvelle extension du square Villemin (10e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
15 - VI - Question d'actualité de M. Jack-Yves BOHBOT, au nom du groupe U.M.P., relative à l'aménagement de la rue des Rosiers
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
32 - 2003, JS 504 - Subvention à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15e) pour compenser ses dépenses de loyer. - Montant : 3.074 euros
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
218 - 2003, SGRI 42 - Conception, production, coordination et réalisation du défilé organisé sur les Champs-Elysées à l'occasion du Nouvel An Chinois le samedi 24 janvier 2004
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
74 - QOC 2003-846 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les projets de la Ville de Paris concernant l'immeuble sis 96, rue de Sèvres (7e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
229 - 2003, DMG 64 - Rapport d'activité du Président du Comité parisien d'éthique funéraire au titre des années 2001-2002
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
59 - QOC 2003-831 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des nuisances liées à des rassemblements de jeunes gens aux abords du 162, rue Legendre (17e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
162 - QOC 2003-922 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la négligence vestimentaire de certains utilisateurs du parc André-Citroën (15e) durant la période estivale
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
209 - Observations sur le déroulement de la séance
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
204 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Salon du Livre
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
117 - QOC 2003-889 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police concernant le manque de places de stationnement résidentiel dans le 16e arrondissement et le mode de répression des automobilistes en stationnement non-autorisé
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
220 - Vœu présenté par Mme Khédija BOURCART et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une intervention du Maire de Paris en faveur de Leyla ZANA
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
274 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
107 - QOC 2003-879 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la prolifération des rats dans Paris
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