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Novembre 2003

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Débat

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141 - QOC 2003-912 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police au sujet des conditions de réception des étrangers demandeurs d'asile au centre d'accueil sis 218, rue d'Aubervilliers (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

193 - Vœu présenté par Mme Nicole AZZARO relatif au manque de locaux associatifs dans le 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

238 - 2003, DVD 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de signalisation lumineuse tricolore, de panneaux à message variable et de caméras vidéo dans le cadre du Tramway Maréchaux sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'infrastructure de voirie (secteur 1) dans le cadre du Tramway Maréchaux sud (15e).2003, DVD 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage public dans le cadre du Tramway Maréchaux sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accorder la gratuité du stationnement résidentiel aux Parisiens résidant dans la zone touchée par les travaux liés au Tramway, ainsi que de faire bénéficier des commerçants et des artisans situés dans ladite zone d'une réduction tarifaire de la carte de stationnement RCA.2003, DVD 352 - Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux sud de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement Etat - Région Ile-de-France - STIF - Ville de Paris - R.A.T.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention particulière d'attribution de subvention de l'Etat Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

250 - 2003, DPE 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'association "AIRPARIF" fixant d'une part, le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association pour l'exercice 2003 et entérinant d'autre part, l'accord des 2 parties pour redéfinir en 2003 un nouveau cadre conventionnel de collaboration Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

16 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

179 - 2003, DU 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à l'assurance responsabilité civile permis de construire, déclarations de travaux et de permis de démolir.Vœu n° 23 bis présenté par le groupe "Les Verts" relatif à la diminution des risques contentieux Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

26 - 2003, PP 115 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

108 - QOC 2003-880 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de l'accumulation des feuilles mortes dans les rues de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

91 - QOC 2003-863 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la prise en compte du travail effectué par les conseils consultatifs de quartier dans le cadre du Plan local d'urbanisme Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

178 - 2003, DU 132 - Ouvrage dalle Beaugrenelle (15e). - Autorisation à la S.E.M.E.A.-XV de réaliser un programme de travaux de pérennisation de l'ouvrage. - Financement desdits travaux Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

153 - QOC 2003-810 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à M. le Préfet de police au sujet de la situation des réfugiés à Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

264 - Vœu présenté par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste sur la situation des associations dans les quartiers politique de la ville Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

103 - QOC 2003-875 Question de M. René LE GOFF à M. le Maire de Paris au sujet des réponses apportées aux questions orales posées par les Conseillers de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

126 - QOC 2003-898 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des travaux à réaliser au lycée-collège Buffon (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

89 - QOC 2003-861 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet d'un surcoût financier intervenant dans le cadre des travaux du "TMS" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

255 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la collecte des piles et accumulateurs usagés Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

88 - QOC 2003-860 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris sur le dossier du site libéré du fait du départ de l'Imprimerie nationale (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

77 - QOC 2003-849 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative au bilan d'action de la Municipalité en terme d'occupation des bas d'immeubles dans le secteur "Château-Rouge" (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

197 - 2003, DAC 421 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation de la cité internationale des arts (4e). - Montant : 680.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

71 - QOC 2003-843 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le dossier de la reconstruction de la piscine Deligny Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003