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Novembre 2003

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Débat

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233 - Vœu présenté par MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste sur la délocalisation du Centre national de documentation pédagogique Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

272 - 2003, CAS 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, E.D.F.-G.D.F. et le C.A.S.V.P. une convention du Fonds de solidarité Energic 2003 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

223 - 2003, DDEE 61 - Signature d'une convention de concession d'emplacement avec chacun des commerçants exerçant leur activité sur les marchés couverts Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

65 - QOC 2003-837 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux dommages corporels et matériels impliquant les véhicules de forte cylindrée et de type "4X4" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

131 - QOC 2003-903 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police au sujet du non-enlèvement des "barrières de police" métalliques installées à l'occasion de manifestations, notamment sur les Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

276 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

133 - QOC 2003-905 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la soumission aux Conseils d'arrondissement de propositions de subventions à des associations inconnues des élus Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

31 - 2003, JS 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maurice Maignen" (15e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 29.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

206 - Vœu présenté par Mme BLUMENTHAL, M. ESPINOSA, M. NAJDOVSKI et Mme TAIEB relatif à l'association "Co-Arter" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

38 - 2003, JS 552 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Club des français volants" (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes. - Montant : 177.700 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

167 - 2003, DASCO 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 95.805 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

14 - V - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant la création d'un système de permanence sociale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

35 - 2003, JS 17 - Subvention au Variété Club de France (3e). - Montant : 12.196 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

114 - QOC 2003-886 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la dangerosité des garde-corps du passage souterrain de la porte d'Asnières (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

174 - Observations sur l'organisation de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

265 - Vœu présenté par M. Olivier PAGÈS, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la création dans chaque arrondissement parisien de conseil des sages.Vœu présenté par l'Exécutif Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

170 - 2003, DASCO 281 - Subvention à l'Association départementale des parents d'élèves de l'enseignement public - Paris, 14, rue Houdard (20e). - Montant : 20.000 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

235 - Vœu présenté par M. Alexandre GALDIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'adoption de mesures fiscales en faveur des jeunes entreprises innovantes de Paris réalisant des projets de recherche et de développement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

36 - 2003, JS 524 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de Paris Ile-de-France ouest de handball. - Subvention correspondante. - Montant : 22.867 euros Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003