Paris Politiques
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233 - Vœu présenté par MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste sur la délocalisation du Centre national de documentation pédagogique
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
272 - 2003, CAS 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, E.D.F.-G.D.F. et le C.A.S.V.P. une convention du Fonds de solidarité Energic 2003
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
223 - 2003, DDEE 61 - Signature d'une convention de concession d'emplacement avec chacun des commerçants exerçant leur activité sur les marchés couverts
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
65 - QOC 2003-837 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux dommages corporels et matériels impliquant les véhicules de forte cylindrée et de type "4X4"
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
0 - Introduction
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
131 - QOC 2003-903 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police au sujet du non-enlèvement des "barrières de police" métalliques installées à l'occasion de manifestations, notamment sur les Champs-Elysées (8e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
276 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
133 - QOC 2003-905 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la soumission aux Conseils d'arrondissement de propositions de subventions à des associations inconnues des élus
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
31 - 2003, JS 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maurice Maignen" (15e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 29.000 euros
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
206 - Vœu présenté par Mme BLUMENTHAL, M. ESPINOSA, M. NAJDOVSKI et Mme TAIEB relatif à l'association "Co-Arter"
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
38 - 2003, JS 552 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée "Club des français volants" (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes. - Montant : 177.700 euros
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
167 - 2003, DASCO 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 95.805 euros
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
14 - V - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant la création d'un système de permanence sociale
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
35 - 2003, JS 17 - Subvention au Variété Club de France (3e). - Montant : 12.196 euros
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
114 - QOC 2003-886 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la dangerosité des garde-corps du passage souterrain de la porte d'Asnières (17e)
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
174 - Observations sur l'organisation de la séance
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
265 - Vœu présenté par M. Olivier PAGÈS, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la création dans chaque arrondissement parisien de conseil des sages.Vœu présenté par l'Exécutif
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
170 - 2003, DASCO 281 - Subvention à l'Association départementale des parents d'élèves de l'enseignement public - Paris, 14, rue Houdard (20e). - Montant : 20.000 euros
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
235 - Vœu présenté par M. Alexandre GALDIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'adoption de mesures fiscales en faveur des jeunes entreprises innovantes de Paris réalisant des projets de recherche et de développement
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
36 - 2003, JS 524 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de Paris Ile-de-France ouest de handball. - Subvention correspondante. - Montant : 22.867 euros
Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003
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