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Novembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Futsal Paris XV". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 452]

Subvention à la FEDERATION FRANCAISE DE SAVATE BOXE FRANCAISE ET DISCIPLINES ASSOCIEES (9ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 73]

Subvention annuelle de fonctionnement A une association sportive du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 405]

Approbation des éléments financiers des conventions publiques d'aménagement conclues avec la SEMAPA, arrêtés au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 170-2°]

Tarifs des droits de voirie pour l'année 2004. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 197]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "L'Initiative" (19ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 425]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, d'ensembles et de sous-ensembles nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules légers de marque RENAULT destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la direction de la logistique de la préfecture de police.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 PP 97]

Subventions de fonctionnement, d'un montant total de 3.025 euros, en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre, au titre de 2003 : Les Garibaldiens - Association française d'anciens combattants volontaires et résistants Garibaldiens résidant en France : 525 euros ; L'amicale du Camp de Concentration de Dachau : 2.500 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 265]

Subvention de fonctionnement à l'association Lézarts de la Bièvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 585]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Regard'en France" située 18, rue de l'Hôtel-de-Ville, Cité des Arts (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 540]

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole de Paris(OCCE de Paris)" située dans le 15ème arrondissement et oeuvrant dans le 4éme arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DDATC 33]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des portes du préau à l'école élémentaire B sise 119, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 377-4°]

Subvention à l'association organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 565]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire sise 40, rue Manin (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 355-2°]

Voeu tendant à ce qu'un lieu de la Capitale porte le nom des "Fusillés pour l'exemple". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 V. 188]

Subvention de fonctionnement de 800 euros en faveur de l'Union Française des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) - Union Locale du 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 228]

Exonération du paiement par les associations sportives de la redevance d'utilisation des équipements sportifs municipaux pour la saison sportive 2002-2003. M. Pascal CHERKI rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 628]

Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy" 2, rue Boyer (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 533]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées du catalogue PARTS de MOTOROLA nécessaires à la maintenance du matériel radioélectrique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 PP 94]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides" - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 514]