Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2003

> Conseil municipal (973)

> Conseil général (171)

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement à l'AP - HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 279]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire avec l'association "Sida info service", un avenant à la convention conclue le 11 décembre 2002, fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 343]

G - Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention départementale du 14 novembre 2002 relative à la mise en œuvre du protocole d'accord portant sur la redynamisation du dispositif d'insertion parisien et l'amélioration de l'accès à l'emploi des bénéficiaires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 365-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention du 16 décembre 2002 avec l'association "Aremedia", fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 254]

G - Approbation de la liste des assistantes maternelles libérales bénéficiaires d'une prime annuelle, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ont la garde. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 366]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue avec l'association "SOS Habitat et Soins" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 285]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant à la convention conclue avec l'AP-HP fixant les conditions d'attribution d'une subvention de 582.600 euros à cet organisme. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 340]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire et de signer un avenant au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/42345 passé avec M. HONTARREDE Philippe, architecte, pour la restructuration du centre de protection maternelle et infantile et la création d'une halte-garderie au 55, rue de l'Aqueduc (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 DPA 118]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l'association "Case Sociale et Culturelle des Antillais" et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association au titre de l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 378]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention signée le 7 avril 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 61.000 euros à la Fondation Claude Pompidou. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 315]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros à l'association "Médecins d'Afrique/Europe" sise 18bis, rue des Rasselins (20ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2003 [2003 ASES 386]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de la gestion du service extérieur des pompes funèbres signée avec la Société Anonyme d'Économie Mixte des Pompes Funèbres de la Ville de Paris (tarifs 2003). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DMG 62]

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DF 132-2°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 383/374. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-19°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" (X00241), deux conventions annuelles relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DAC 410]

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie, 2 à 6, rue des Panoyaux, la modification des règles d'implantation des constructions en bordure de la rue des Panoyaux, entre le boulevard de Ménilmontant et l'impasse des Panoyaux (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DU 169]

Subvention au "COMITE FRANCAIS PIERRE DE COUBERTIN". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 JS 599]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 95.805 euros -. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DASCO 250]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Mouvement de Défense de la Bicyclette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DVD 293]

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lot 736). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003 [2003 DLH 311-36°]