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Novembre 2004

Conseil Municipal

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Fixation de la liste des diplômes requis au concours public d’accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DRH 61]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 341]

Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information- Musée social”, 5, rue Las Cases (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 533]

Subvention à l’association “République de Montmartre”, 6, rue Gaston-Couté (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DDATC 155]

Subvention à l’association “Pigment Foule” (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPE 117]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école maternelle, 1, rue de la Palestine (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 360]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt de demandes de permis de construire présentées par l’association Tennis Club de Paris pour le stade de tennis municipal sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 479]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e) - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 292]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et E.D.F. concernant l’immeuble sis 76-76 bis, rue deRennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 214]

Vœu concernant l’association “Les Ateliers du Chaudron”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 259]

Voeu relatif à l’aménagement du terrain Fédération (15e) (DU 185). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 246]

Approbation du contrat d’occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis, sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e) à conclure avec l’association dénommée “Tennis Club de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 436]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches enveloppes et autres documents. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DGIC 20]

Vœu relatif à l’utilisation de supports en papier recyclé pour les actions de communication. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 233]

DDATC 196 - Etude de l’insertion urbaine du boulevard périphérique et des potentialités de couverture. Autorisation, d’une part, à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter les cofinancements régionaux pour cette étude et, d’autre part, de lancer une procédure d’appel d’offres ouvert pour sa réalisation. MM. Denis BAUPIN et Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (75012 Paris), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 488]

Approbation du principe d’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à l’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 202]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Champerret située 36, boulevard de Reims (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 JS 509]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/26-540 signé avec la société Lemaire Bâtiment relatif à la reprise totale des couvertures des bâtiments A, B, C et au désenfumage du bâtiment A du Dépôt des Œuvres d’Art sis 1, rue Jean-Mazet 94100 Ivry/Seine. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 315]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de désamiantage dans le cadre de l’opération de restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 273]