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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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Vœu relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 266]


Vœu relatif au centenaire de la loi de 1905. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 240]


Vœu relatif au relogement des occupants actuels de l’immeuble situé 3 cité Joly (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 255]


Vœu sur la mise à disposition d’appartements pour protéger des femmes en danger. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 232]


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