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Novembre 2004

Conseil Municipal

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Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la libération de Jalel et Néjib ZOGHLAMI. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DAJ 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 11 et 25 octobre 2004. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DJS 114 - Subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. Football. - Montant : 2.300.000 euros. Vœu déposé par Mme Karen TAÏEB et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la subvention du P.S.G. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Hommage à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DPA 303 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation du Louxor situé 170, boulevard Magenta / 53, boulevard de la Chapelle (10e), afin de dédier ce bâtiment au cinéma et aux musiques du “Sud” et approbation des modalités de passation de 3 marchés de prestations intellectuelles. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au square de la Folie-Regnault. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux échanges d’appartements dans les résidences pour personnes âgées. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e). 2004, DPE 161 - Autorisation d’emprunt pour le budget annexe de l’eau pour l’année 2004. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DU 162 - Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Acquisition de l’emprise foncière située 183, avenue de Clichy (17e). Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Hervé BENESSIANO et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’aménagement des terrains “Batignolles, Clichy, Cardinet”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Danièle AUFFRAY et les membres du groupe “Les Verts” pour une laïcité ouverte et vivante. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’élaboration d’un suivi des concrétisations de la démarche H.Q.E. et des énergies renouvelables. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DAC 475 - Apposition d’une plaque commémorative rappelant les réunions du bureau permanent du Conseil national de la Résistance, 182, rue de Rivoli (1er). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DJS 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire présentée par l’association Tennis Club Parisien de Joinville pour le stade de tennis sis au carrefour des routes de la Pyramide et Stratégique, bois de Vincennes (12e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DLH 308 - DAC 546 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 31 logements PLUS, 12 logements PLA-I, 19 logements PLS, 5 commerces, 2 locaux d’activité, 2 ateliers d’artistes et une crèche de 60 berceaux avec un logement de fonction dans le secteur d’aménagement de la Cité Prost (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à intervenir au bail emphytéotique avec l’O.P.A.C. de Paris sur les emprises concernées. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à l’association “Paris Nature”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DPE 102 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Cités et des Régions pour le recyclage (A.C.C.R.). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DLH 259 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme de construction comprenant une Maison d’Accueil Spécialisée de 49 logements PLUS et une résidence étudiante de 105 logements PLS, 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Espacil Habitat” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, Laurence DOUVIN, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif au transport dans le Nord-est du 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’attribution du nom “25 septembre, hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives” à une artère de la Capitale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004