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Novembre 2004

Conseil Municipal

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Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 19 août 2003 entre la Ville de Paris et l’Office public d’aménagement et de construction de la Ville de Paris (O.P.A.C.), pour la restructuration du jardin d’enfants situé 24, rue Alphonse-Karr (19e). - Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 324]

Indemnisation d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 516]

Acquisition d’une œuvre d’art pour la Maison de Balzac. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 99]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Megagloss (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 407]

DDATC 172-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 2 logements PLA-I situé 23 rue Greneta (2e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 297]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la municipalité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 302]

DPVI 40-3° - GPRU “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres en vue de la réalisation d’une étude d’impact. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 117]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la baie 122, à l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 504]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation horizontale sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 215]

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des sols dans trois escaliers à la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 296]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Au nom de la mémoire”, 14, rue de la Paix à Montigny les Cormeilles (95370). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 398]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS, et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 12, rue Mesnil (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 310-1°]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Respect” (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) pour 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPE 121]

Vœu relatif au square de la Folie Regnault. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 239]

Marchés de mandat de gestion - quartier des Halles (1er, 2e, 3e, 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de mandat relatifs à la maintenance et à l’entretien des installations techniques relevant des espaces et équipements culturels, sportifs, viaires et arboricoles sur le fondement de l’article 35.III.4° du Code des Marchés Publics, avec la Société d’Économie Mixte Paris Centre. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 166]

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “25 septembre - hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives” à une artère de la Capitale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 254]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’une halte-garderie située 217, rue Saint-Charles (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 15.752 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 321]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Public Space” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 428]

DPVI 40-1° - GPRU “Joseph Bédier/Porte d’Ivry” (13e). - Approbation du Projet de territoire Joseph Bédier/Porte d’Ivry (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence Nationale de Renouvellement Urbain (ANRU). Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 117]

Vœu relatif à l’établissement d’un bilan CO2. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 236]