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Novembre 2004

Conseil Municipal

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Approbation des modalités d’attribution à la société IREC d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet l’acquisition et la maintenance pour les services de la Ville de Paris de modules complémentaires du progiciel “GTS” édités et diffusés par la société IREC ainsi que des prestations d’assistance à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’œuvre de ces modules. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DSTI 48]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. Football. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 114]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement du parc Paysager de la Cour du Maroc à Paris 18ème. 1) travaux de construction de locaux pour le parc. 2) travaux de réalisation du parc. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 PJEV 90]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Puzzle Théâtre d’Assemblage située 11-15, rue de la Réunion (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 511]

Vœu relatif aux échanges d’appartements dans les résidences pour personnes âgées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 243]

Constitution d’une servitude de passage pour les services de secours sur l’emprise située 52-54, rue Riquet (19e), au profit de l’immeuble communal situé 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 119]

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatifs à l’aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue du Faubourg du Temple et la place du Colonel Fabien (10e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 280]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de rénovation des locaux sociaux du Parc Montsouris (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPJEV 85]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 SGRI 61]

Quartier “Clignancourt Nord” (18e).-Secteurs “Duhesme / Roi d’Alger” et “Nord / Emile Chaine”.- 2ème phase opérationnelle d’aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires.-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 109-1°]

Secteur “Balcon vert” (10e). - Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme (P.L.U.) concernant : le classement d’une emprise de la zone UN dans la zone UH ; l’instauration d’une servitude de “zone non altius tollendi”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 115]

Assurance de la flotte automobile de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la direction de la logistique de la Préfecture de police. Approbation du principe de l’opération. - Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.), cahier des clauses particulières (C.C.P.), et des actes d’engagement (A.E.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 PP 129]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “E.O.F.”, 15, rue Saint-Fiacre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 463]

Approbation de la convention avec l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) prise en application de l’article 30 du Code des marchés publics pour la mise à disposition de la Ville de Paris de 6 places de crèche au sein du groupe hospitalier Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 329]

Approbation du principe de réalisation des prestations de déménagement et de réinstallation des collections d’œuvres d’art appartenant au Petit Palais et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 483]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris” dont le siège social est situé 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 266]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’“Association sportive du Centre de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 448]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Larue et compagnie” et avec l’association “La Prévention routière”. Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPVI 63]

Approbation du contrat de transaction conclu avec la société “Lagrange” et la compagnie d’assurance Axa Courtage, visant à rembourser à la Ville de Paris les travaux qu’elle a payés à frais avancés dans les locaux de la Section locale d’architecture situés 3, rue de Lisbonne (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 357]

Approbation du principe de réalisation de la mise aux normes du système de sécurité-incendie de la Mairie du 17e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 289]