Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 >

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004


Introduction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004


2004, DLH 302 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “La Sablière” d’un programme de construction de 39 logements PLS, 2 locaux commerciaux et 50 places de stationnement, situé 48-56, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2004, DLH 310 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 12, rue Mesnil (16e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2004, DLH 312 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 51 logements PLS, d’une crèche de 60 berceaux, d’un logement de fonction et de 52 places de stationnement situé 23 à 29, rue de Nantes (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’O.P.A.C. de Paris une convention relative aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004


Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 >