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Novembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par l’association sportive Stade Français pour le réaménagement du centre sportif Géo-André 2 -10, rue du commandant Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 469]

Indemnisation amiable du jeune Irmane MANAMANI en réparation du préjudice corporel subi, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASCO 196]

DDATC 172-1° - Programme de réhabilitation par la SEM-Paris Centre de 3 logements PLUS, 2 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 23 rue Greneta (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 297]

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la préfecture de police au titre de l’exercice 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 PP 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Roland DUPOUY, ancien propriétaire d’un atelier situé 156, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 300]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols au LEI Lucas de Nehou 19, rue Friant (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 306]

Approbation du principe et des modalités d’attribution de 20 marchés relatifs à l’organisation du 18 décembre 2004 au 2 janvier 2005 inclus de l’opération “Manèges de Noël” portant sur la mise à disposition de manèges, l’accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation de M. le Maire de Paris à signer chacun des 20 marchés précités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 SG 138]

Opération d’aménagement rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un plateau d’évolution sportif. - Cession de deux parcelles communales. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 185]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 302]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e) dans le cadre de la Politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 440]

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’État, rue Edmond-Flamand (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 101]

Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Modification du champ d’application du droit de préemption urbain renforcé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 155-3°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols du groupe scolaire sis 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 280]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école élémentaire, 30, rue Manin (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 358]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de 25 logements PLUS et 1 logement de gardien situé 63 rue de Chabrol (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 296-3°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Superflu”, 10, rue Cavallotti (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 525]

Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et d’un dépôt de matériel dans le cadre de l’aménagement d’un bâtiment réhabilité sis 13, rue Philippe-de-Girard (10e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation de cet équipement de Petite enfance et de ce dépôt de matériel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 333]

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un équipement sportif sis 1, cité Traëger (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œu-vre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 312]

Subvention à l’association “une Maison de l’Environnement pour Paris” (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPJEV 108]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la sécurisation des paiements par Internet adressés aux régies de la Mairie de Paris (systèmes dont l’exploitation est externe à la Ville de Paris et n’impliquant pas de systèmes informatiques connectés au réseau de la Ville). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DF 43]