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Novembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Acquisition de l’emprise foncière située 183, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 162]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à chaque structure participant à l’opération “Paris Capitale du Cinéma Art et Essai”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 SG 140]

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 155-2°]

Approbation de la convention de mise à disposition, d’utilisation et d’entretien du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée VN°9), sis à Boulogne Billancourt, limité par les rues du Commandant Guilbaud (16e), de la Tourelle, du Parc et place de l’Europe à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Ville de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et la SESE, 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 270]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par le centre de formation du football parisien pour la plaine de jeux d’Orly, sise voie des Saules à Orly (94 310 ORLY). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 515]

Vœu relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 266]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35-37, rue Bonaparte - 18, rue de l’Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 294]

Vœu relatif au centenaire de la loi de 1905. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 240]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Mystère Bouffe” dont le siège social est situé 23 rue André Joineau 93310 Le Pré Saint-Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 473]

Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen, en quatre lots, pour l’entretien préventif et la maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 327]

Vœu relatif au relogement des occupants actuels de l’immeuble situé 3 cité Joly (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 255]

Réalisation par la société anonyme d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme de construction d’une maison d’accueil spécialisée (MAS) comprenant 49 logements PLUS situé 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Espacil Habitat”, relative au versement de cette participation. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 259-2°]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 11 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Société d’economie mixte d’equipement et d’aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A.-15) pour la réalisation du second œuvre d’une halte-garderie de 20 places 26, rue des Balkans (20e), et autorisation de faire signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 280]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de prestations de service n° 03-88-141 pour la gestion des “Antennes jeunes” (A.J.) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 473]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs de l’école élémentaire située 13, rue Froment (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 333]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés en application de l’article 30 du Code des marchés publics pour le conseil et la représentation juridiques auprès du maître d’ouvrage dans le cadre des grands projets de la direction du patrimoine et de l’architecture. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 298]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon de l’Ecole française”, 9, rue Berryer (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 527]

Vœu sur la mise à disposition d’appartements pour protéger des femmes en danger. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 232]

DAC 546-1° - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 31 logements PLUS, 12 logements PLA-I, 19 logements PLS, 5 commerces, 2 locaux d’activité, 2 ateliers d’artistes et une crèche de 60 berceaux avec un logement de fonction dans le secteur d’aménagement de la Cité Prost (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 308]

Charte de partenariat avec France Télécom relative à la démarche “Départements Innovants”, intitulée “Paris Ville Innovante”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DDEE 153]