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Novembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un contrat de transaction avec la société COPIBAT dans le cadre de la résiliation du marché d’OPC de l’opération Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e arrondissements) (n° 0261167). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 281]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de contrôles et d’analyses supplémentaires demandés par la Ville de Paris avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôles des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPE 150]

Indemnisation amiable de M. CORNU en raison d’un dommage causé à son véhicule dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPE 143]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord (16, rue Georgette Agutte - Paris XVIIIème) un avenant à la convention du 26 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 517]

Vœu relatif à l’installation de l’association “Paris-Nature”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 238]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élè-ves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DRH 68]

Entretien des matériels électriques basse tension des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (R.C.), du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et l’acte d’engagement (A.E.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 PP 128]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e) lots 10/23. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 250]

Vœu relatif au transport public dans le Nord-Est du 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 267]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (S.I.A.A.P.), relative à la mise à disposition partielle de six fonctionnaires de la Ville de Paris au profit du S.I.A.A.P. dans le cadre des travaux de raccordement du déversoir d’orage Bièvre (13e) au tunnel de stockage Ivry-Masséna-Austerlitz. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPE 147]

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de travaux de réhabilitation des collecteurs Victoire et Saint-Lazare branche Est (9e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPE 136]

Vœu relatif à l’achat d’énergie renouvelable par la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 235]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique avec réduction de puissance dans le bâtiment administratif de la D.P.E., 66, rue de Meaux (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 359]

Vœu concernant les droits du travail et syndical au Café Ruc (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 265]

Vœu relatif à l’élaboration d’un suivi des concrétisations de la démarche HQE et des énergies renouvelables. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 250]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant un local jardinier dans le square Clignancourt Paris 18ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 PJEV 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour l’acquisition des droits d’usage, de la maintenance et de prestations associées pour les produits de la gamme Microstation édités et distribués exclusivement par la société “Bentley Systems France”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DSTI 61]

Communication sur les rapports d’activité 2003 des sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DF 59]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de taille en plateau-rideau des arbres d’alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPJEV 86]

Indemnisations amiables de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Elise TEVELLE, de Mme Lysiane DESGUERS et de la MAIF subrogée dans les droits de son assurée, Mme LOUBIERE, en réparation de dommages subis suite à des dégâts des eaux, dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASCO 198]