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Novembre 2004

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l’Ingénieur-Robert-Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 510]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs à l’école maternelle, 16, rue Roquépine (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 332]

Aménagement du secteur du “Passage de la Brie” (19ème).- Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 103-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à l’acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels et électriques pour services de reprographie avec la SAS CBE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DMG 60]

Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DAC 358]

Travaux de mise en sécurité du Musée d’Art Moderne, 11 avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 284]

Approbation du principe et des modalités de l’entretien des réseaux d’eau des bois de Vincennes et Boulogne à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPJEV 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile de France, la convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la sécurisation de l’espace entre les murets sur le terre plein central du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DVD 248]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’occupant d’un local commercial (lot n° 1) dépendant de l’immeuble situé 1 rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 184]

Approbation du budget 2005 de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris relative au périmètre du “Bas Belleville” (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 188]

Subvention à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASCO 192]

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2004. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Léo Lagrange Ile-de-France”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPP 17]

Subvention à l’association “Espace Bénévolat”, 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DDATC 156]

Communication de M. le Maire de Paris sur les cahiers de prescriptions techniques relatives à l’accessibilité des équipements publics aux personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 282]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 237.303 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 199]

Politique de la Ville. - Attribution d’une subvention de fonctionnement à plusieurs associations oeuvrant dans le Quartier Portes de Vanves - Raymond-Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DPVI 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’association “Centre d’Animation et de Loisirs”, pour la gestion du centre d’animation Valeyre (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DJS 496]

Indemnisation amiable de Mme SEBBAH Chantal, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DASCO 197]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la R.I.V.P. en vue du financement de travaux de modernisation des installations de télésurveillance dans son parc d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DLH 253]

Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “place du 9 novembre 1989 - chute du Mur de Berlin”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 V. 253]